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Contrat de location

Contexte d'utilisation

Contrat de location
La création d'un contrat de location permet de gérer les échéances de locationsdes biens en location qui lui sont affectés.

Si vous souhaitez générer les écritures liées aux contrats, veuillez-vous assurer que le paramétrage des schémas de comptabilisation des contrats a été réalisé préalablement.
Volet Général
Dans ce volet, renseignez les informations générales en rapport avec le contrat. N'oubliez pas de renseigner un bailleur ainsi que son compte, un établissement , une date de début et une date de fin de contrat et pour prendre en compte les échéances d'ajouter des biens.
Volet Biens
Dans ce volet, cliquez sur le bouton A jouter de biens pour affecter des biens en locationau contrat.Saisir ensuiteles montants de l'échéancier (Assurance, Frais, TVA quel que soit le type de contrat, loyer pour les contrats de type location, Capital, Intérêts et Valeur de rachat pour les contrats en location financement). Un clicsur le bouton Echéancier permet de visualiser et de modifier les montants de l'échéancier lorsque le contrat n'estpas valide.

Volet Echéances
Le volet Echéances permet de visualiser l'échéancier global du contrat dans le cas où plusieurs biens sont affectés au contrat. Un double clic sur une ligne d'échéance permet de visualiser le détail de l'échéance.


Volet Révisions
Ce volet permet de visualiser les révisions en cours sur le contrat ainsi que l'historique des révisions du contrat.
Le bouton Appliquer permet d'appliquer la révision en cours, le bouton Supprimer permet de supprimer une révision en cours.
Un double clic sur une des lignes de l'historique permet de consulter le détail de la révision.

Volet Mouvements
Dans ce volet, vous visualisez les mouvements de résiliation ou de levé d'option effectués sur le contrat.
Si les mouvements ne sont pas validés, vous pouvez les valider ici. Pour cela :
  • Double-cliquez sur la ligne pour afficher la pièce du mouvement.
  • Dans la pièce, cliquez sur l'action Valider .
    Les mouvements sont validés.

Volet Comptabilisation
Dans ce volet, sont référencés les schémas sur lesquels sera réalisée la comptabilisation des échéances. A chaque schéma devra être affecté un schéma comptable. Chaque bien affecté au contrat devra être présent dans ce volet afin d'être comptabilisé.
Un clic sur le bouton détail de chaque bien permet de voir les échéances qui ont fait l'objet d'une comptabilisation ou non.


Agir sur le contrat
Valider
Pour valider un contrat, cliquez sur l'action Valider puis sur Enregistrer .
Le contrat est validé et ne peut plus être ni modifié ni supprimé. Par contre, vous pouvez effectuer de nouvelles actions impossibles avant la validation.

Réviser
Prérequis : le contrat doit être valide et en cours, il ne doit pas avoir de mouvement non valide.
Pour Réviser un contrat, cliquez sur l'action Réviser . Une pièce de révision de contrat s'ouvre alors. Renseignez les éléments de révision (Date de fin de contrat, Révision à partir du) puis sur le volet bien modifiez les montants de l'échéancier. Fermer puis enregistrer le contrat pour enregistrer la révision.

Résilier
Prérequis : le contrat doit être validé et en cours, il ne doit pas avoir de mouvement non valide.
Pour résilier un contrat :
  • Cliquez sur l'action Résilier .
  • Dans la fenêtre Pièce fin de contrat , sélectionnez l`échéance finale.
  • Enregistrez,
  • Action Valider puis Enregistrer pour valider définitivement la pièce.
Remarque : la validation de la pièce de résiliation crée une pièce de sortie contenant les biens affectés au contrat. Cette pièce de sortie sera elle-même validée automatiquement est les biens seront sortis.

Levée d'option
Prérequis : le contrat doit être validé et en cours, il ne doit pas avoir de mouvement non valide.
Pour lever l'option d'un contrat :
  • Cliquer sur l'action Levée d'option,
  • Dans la pièce de levéed'option, sur l'onglet Biens supprimer les biens ne devant pas faire l'objet d'une levée d'option
  • Enregistrez,
  • Action Valider puis Enregistrer pour valider définitivement la pièce.
Remarque : La validation de la pièce de levée d'option crée une pièce de sortie contenant les biens de la pièce de levée d'option. Cette pièce de sortie sera elle-même validée automatiquement est les biens en location seront sortis. Pour chaque bien en location sortie, il y a création d'un bien en service.

Invalider
Prérequis : Pour être invalidé, le contrat doit remplir les conditions suivantes :
  • Le contrat doit être valide,
  • Le statut du contrat doit être « En cours »
  • Le contrat ne doit pas avoir de mouvement,
  • Le contrat ne doit pas avoir fait l'objet d'une révision,
  • Le contrat ne doit pas avoir fait l'objet d'une comptabilisation.
Pour invalider un contrat cliquez sur l'action Invalider puis sur Enregistrer.
Le contrat non valide peut alors être modifié ou supprimé.

Détail de la page : Général

Présentation


Champs

Caractéristiques

Numéro :

Il s'agit du numéro de contrat de location.

Description

La description permet de mentionner un libellé explicite.

Etat

Cette zone permet d'indiquer que le contrat est valide ou non valide.

Référence :

Cette zone permet de renseigner la référence du contrat.

Origine :

Cette zone indique l'origine du contrat (Saisie ou importation).

Date du contrat :

Cette zone permet de renseigner la date de contrat.

Statut :

Il s'agit du statut du contrat. Il peut prendre les valeurs suivantes:- En cours,- Rachat : en cas de levée d'option,- Résilié : en cas de résiliation,- Echu : lorsque le contrat est terminé,- Révision : lorsque le contrat est en cours de révision.

Type de contrat :

Cette zone permet de renseigner le type de contrat (location ou location financement).

Bailleur :

Cette zone permet de renseigner un bailleur pour le contrat.

Raison sociale

La raison sociale donne l'identité du tiers.

Compte bailleur :

Cette zone permet de renseigner un compte pour le bailleur.

Description

Cette zone permet d'ajouter une description ou un libellé sur le compte.

Description

Cette zone permet d'ajouter une description ou un libellé au site du tiers.

Etablissement :

Cette zone permet de renseigner un établissement.

Nature de contrat :

cette zone permet de renseigner une nature de contrat.

Devise :

Cette zone permet de renseigner la devise du contrat.

Echéancement

Périodicité :

Cette zone permet de sélectionner la périodicité (Mensuelle, bimensuelle, semestrielle, trimestrielle) des échéances de contrat.

Terme échéance :

Cette zone permet de sélectionner le terme du contrat (A échoir, échu).

Décalage de la date d'échéance :

Cette zone permet de renseigner le nombre de jour de décalage de la date d'échéance. Elle est fonction de la date d'échéance et du terme du contrat.

Date de début :

Il s'agit de la date de début du contrat.

Date de première période entière :

Cette zone permet de renseigner la date de début de première période entière des échéances.

Date de fin :

Il s'agit de la date de fin du contrat.

Nombre d'échéances :

Il s'agit du nombre d'échéances du contrat.

Montants

Frais HT :

Cette zone indique le montant total des frais du contrat.

TVA :

Cette zone indique le montant total de la TVA du contrat.

Echéances :

Cette zone indique le montant total des échéances du contrat.

Acompte :

Cette zone indique le montant de l'acompte versé à la signature du contrat du contrat.

Loyers :

Cette zone indique le montant total des loyers du contrat.

Assurances :

Cette zone indique le montant total des assurances du contrat.

Montant :

Il s'agit du montant du contrat qui est égal au total des échéances moins l'acompte.

Loyers à réintégrer :

Cette zone indique le montant total des loyers à réintégrer du contrat.

Dossier - Biens



Détail de la page : Biens - Page 0

Présentation


Champs

Détail par bien comptable

Détail de la grille

Echéancier

Cette classe est une classe d'association entre les classes et TBienComptable_ExtLoc

Numéro

Numéro de la fiche de bien. Il est incrémenté automatiquement d'après le compteur défini au niveau des paramètres du suivi comptable des immobilisations.

Description

Cette zone permet de renseigner le libellé du bien. Cette information reste modifiable lorsque le bien est valide.

Loyer

Cette zone permet de renseigner le montant du capital, pour un contrat en location financement ou du loyer pour un contrat en location devant figurer sur les échéances du bien.

Assurance

Cette zone permet de renseigner le montant de l'assurance devant figurer sur les échéances du bien.

Frais

Cette zone permet de renseigner le montant des frais devant figurer sur les échéances du bien.

TVA

Cette zone permet de renseigner le montant de la TVA devant figurer sur les échéances du bien.

Echéance

Cette zone indique le montant d'une échéance. Elle est égale au total du loyer ou (capital + intérêts pour les contrats en location financement) de l'assurance, des frais et de la TVA.

Total échéances

Cette zone indique le montant total des échances de l'échéancier du bien.

Loyer à réintégrer

Cette zone permet de renseigner le montant du loyer à réintégrer.

Profil TVA

Cette zone permet de renseigner le profil de TVA affecté au bien.



Détail de la page : Biens - Page 1

Présentation


Champs

Montants périodiques par bien

Détail de la grille

Echéancier

Cette classe est une classe d'association entre les classes et TBienComptable_ExtLoc

Numéro

Numéro de la fiche de bien. Il est incrémenté automatiquement d'après le compteur défini au niveau des paramètres du suivi comptable des immobilisations.

Description

Cette zone permet de renseigner le libellé du bien. Cette information reste modifiable lorsque le bien est valide.

Profil TVA

Cette zone permet de renseigner le profil de TVA affecté au bien.

Capital

Cette zone permet de renseigner le montant du capital, pour un contrat en location financement ou du loyer pour un contrat en location devant figurer sur les échéances du bien.

Intérêt

Cette zone permet de renseigner le montant de l'intérêt, pour un contrat en location financement devant figurer sur les échéances du bien.

Frais

Cette zone permet de renseigner le montant des frais devant figurer sur les échéances du bien.

Assurance

Cette zone permet de renseigner le montant de l'assurance devant figurer sur les échéances du bien.

TVA

Cette zone permet de renseigner le montant de la TVA devant figurer sur les échéances du bien.

Echéance

Cette zone indique le montant d'une échéance. Elle est égale au total du loyer ou (capital + intérêts pour les contrats en location financement) de l'assurance, des frais et de la TVA.

Total échéances

Cette zone indique le montant total des échances de l'échéancier du bien.

Valeur rachat

Cette zone permet de renseigner la valeur de rachat du bien en location financement en cas de levée d'option.

Loyers à réintégrer

Cette zone permet de renseigner le montant du loyer à réintégrer.

Dossier - Echéances



Détail de la page : Echéances - Page 0

Présentation


Champs

Détail de la grille

Numéro

Cette zone correspond au numéro d'échéance.

Date de début

Cette zone correspond à la date de début d'échéance.

Date de fin

Cette zone correspond à la date de fin d'échéance.

Date d'échéance

Cette zone correspond à la date d'échéance.

Loyer

Cette zone correspond au montant du capital de l'échéance, pour un contrat en location financement.

Frais

Cette zone correspond au montant des frais de l'échéance.

Assurance

Cette zone correspond au montant de l'assurance de l'échéance.

TVA

Cette zone correspond au montant de la TVA de l'échéance.

Echéance

Cette zone correspond à la somme du loyer des frais de la TVA et de l'assurance.

Echues

Il s'agit du montant total des échéchances échues.

A échoir

Il s'agit du montant total des échéances à échoir.

Détail

Il s'agit du montant total des échéances à échoir.



Détail de la page : Echéances - Page 1

Présentation


Champs

Détail de la grille

Numéro

Cette zone correspond au numéro d'échéance.

Date de début

Cette zone correspond à la date de début d'échéance.

Date de fin

Cette zone correspond à la date de fin d'échéance.

Date d'échéance

Cette zone correspond à la date d'échéance.

Capital

Cette zone correspond au montant du capital de l'échéance, pour un contrat en location financement.

Interêts

Cette zone correspond au montant des intérêts de l'échéance, pour un contrat en location financement.

Frais

Cette zone correspond au montant des frais de l'échéance.

Assurance

Cette zone correspond au montant de l'assurance de l'échéance.

TVA

Cette zone correspond au montant de la TVA de l'échéance.

Echéance

Cette zone correspond à la somme du loyer des frais de la TVA et de l'assurance.

Echues

Il s'agit du montant total des échéchances échues.

A échoir

Il s'agit du montant total des échéances à échoir.

Comptabilisé

Cette zone indique que l'échéance a fait l'objet d'une comptabilisation antérieure.

Détail

Il s'agit du montant total des échéances à échoir.



Détail de la page : Révisions

Présentation


Champs

Historique des révisions

Révision en cours

Numéro :

Il s'agit du numéro de contrat de location.

Description

La description permet de mentionner un libellé explicite.

Montant net

Cette zone indique le montant total des échéances du contrat.

Montant brut

Il s'agit du montant du contrat qui est égal au total des échéances moins l'acompte.

Loyers à réintégrer

Cette zone indique le montant total des loyers à réintégrer du contrat.

Date de fin :

Il s'agit de la date de fin de contrat du contrat en cours de révision.



Détail de la page : Mouvements

Présentation


Champs

Mouvements

Détail de la grille

...

Il s'agit de la date d'effet de la pièce liée au contrat.

Numéro pièce

Il s'agit du numéro de la pièce liée au contrat.

Libellé

La description permet de mentionner un libellé explicite.

Date effet

Il s'agit de la date d'effet de la pièce liée au contrat.

Opération contrat

Il s'agit du type de pièce liée au contrat (Fin de contrat, Résilié, Levée d'option)

Valide

Cette zone indique que la pièce liée au contrat est valide ou non.

N° sortie

Cette zone correspond au numéro de pièce. Le numéro est incrémenté automatiquement d'après le compteur défini au niveau des paramètres immobilisations.

Sortie valide

Cette zone permet d'indiquer que la pièce est valide ou non.



Détail de la page : Comptabilisation

Présentation


Champs



Détail de la page : Schema

Présentation


Champs

Comptabilisation

Détail de la grille

N° bien

Numéro de la fiche de bien. Il est incrémenté automatiquement d'après le compteur défini au niveau des paramètres du suivi comptable des immobilisations.

Descriptif

Cette zone permet de renseigner le libellé du bien. Cette information reste modifiable lorsque le bien est valide.

Descriptif

Cette zone permet d'ajouter une description ou un libellé sur le compte.

Détail

Cette classe est une classe d'association entre les classes et TContratBien

Schéma d'amortissement

Description :

Il s'agit du libellé du schéma d'amortissement.

Schéma comptable :

Il s'agit du schéma de comptabilisation associé au contrat.