Pièce fin de contrat

Contexte d'utilisation

Résilié un contrat
Effectuer une résiliation de contrat
Prérequis :

Le contrat doit être validé.
Le statut du contrat doit être « En cours ».
Le contrat ne doit pas avoir une révision en cours ou un mouvement non valide.

Pour effectuer une résiliation de contrat :

Dans la fenêtre Fin de contrat , onglet Paramètres , sélectionnez une date d' échéance finale correspondant à la dernière échéance du contrat.
Cliquez sur Enregistrer pour enregistrer la pièce de fin de contrat.
Puis Action Valider pour valider la pièce de fin de contrat..

Remarque : La validation de la pièce de fin de contrat va produire une pièce de sortie valide, comprenant les biens du contrat. Ces biens seront eux même considérés comme étant sottis.

Détail de la page : Paramètres

Présentation

Champs

	Fin de contrat
	Date d'effet :
	Il s'agit de la date d'effet de la pièce liée au contrat.
	Type opération :
	Il s'agit du type de pièce liée au contrat (Fin de contrat, Résilié, Levée d'option)
	Echéance finale :
	Il s'agit de la dernière échéance du contrat.
	Contrat de location
	Numéro :
	Il s'agit du numéro de contrat de location.
	Bailleur :
	Cette zone permet d'ajouter une description ou un libellé au rôle tiers.
	Type de contrat :
	Cette zone permet de renseigner le type de contrat (location ou location financement).
	Date de début :
	Il s'agit de la date de début du contrat.
	Date de fin :
	Il s'agit de la date de fin du contrat.
	Montant :
	Cette zone indique le montant total des échéances du contrat.
	Etat
	Cette zone permet d'indiquer que le contrat est valide ou non valide.
	Pièce de sortie
	Numéro de pièce :
	Cette zone correspond au numéro de pièce. Le numéro est incrémenté automatiquement d'après le compteur défini au niveau des paramètres immobilisations.
	Motif de la sortie :
	Cette zone permet de renseigner le motif de sortie parmi:VenteMise au rebut sans amortissement exceptionnelMise au rebut avec amortissement exceptionnelDonDisparitionFin de contrat location simpleFin de contrat location financementCession intra-groupeLevée d'option d'achatLease-back.
	Date d'effet :
	Cette zone correspond à la date de prise d'effet du mouvement.
	Description
	Cette zone correspond à la description du mouvement.
	Statut de la pièce
	Cette zone indique le statut de validation de la pièce. Cette information n'est jamais saisissable et est modifiable via une action dédiée.

Détail de la page : Commentaire

Présentation

Champs

	Commentaire
	Cette zone permet de renseigner un commentaire.
	Numéro :
	Il s'agit du numéro de la pièce liée au contrat.
	Date de traitement :
	Il s'agit de la date de traitement de la pièce liée au contrat.
	Description
	La description permet de mentionner un libellé explicite.
	Statut
	Cette zone indique que la pièce est valide ou non.

Pièce fin de contrat

Contexte d'utilisation

Détail de la page : Paramètres

Fin de contrat

Il s'agit de la date d'effet de la pièce liée au contrat.

Il s'agit du type de pièce liée au contrat (Fin de contrat, Résilié, Levée d'option)

Il s'agit de la dernière échéance du contrat.

Contrat de location

Il s'agit du numéro de contrat de location.

Cette zone permet d'ajouter une description ou un libellé au rôle tiers.

Cette zone permet de renseigner le type de contrat (location ou location financement).

Il s'agit de la date de début du contrat.

Il s'agit de la date de fin du contrat.

Cette zone indique le montant total des échéances du contrat.

Cette zone permet d'indiquer que le contrat est valide ou non valide.

Pièce de sortie

Cette zone correspond au numéro de pièce. Le numéro est incrémenté automatiquement d'après le compteur défini au niveau des paramètres immobilisations.

Cette zone permet de renseigner le motif de sortie parmi:VenteMise au rebut sans amortissement exceptionnelMise au rebut avec amortissement exceptionnelDonDisparitionFin de contrat location simpleFin de contrat location financementCession intra-groupeLevée d'option d'achatLease-back.

Cette zone correspond à la date de prise d'effet du mouvement.

Cette zone correspond à la description du mouvement.

Cette zone indique le statut de validation de la pièce. Cette information n'est jamais saisissable et est modifiable via une action dédiée.

Détail de la page : Commentaire

Cette zone permet de renseigner un commentaire.

Il s'agit du numéro de la pièce liée au contrat.

Il s'agit de la date de traitement de la pièce liée au contrat.

La description permet de mentionner un libellé explicite.

Cette zone indique que la pièce est valide ou non.

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