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Pièce levée d'option

Contexte d'utilisation

Levée d'option d'un contrat
 Effectuer une levée d'option d'un contrat
 Prérequis :
  • Le contrat doit être validé.
  • Le statut du contrat doit être « En cours ».
  • Le contrat ne doit pas avoir une révision en cours ou un mouvement non valide.
Pour effectuer une levée d'option d'un contrat :
  • Sur le contrat de location financement faire action Levée d'option, une pièce de levée d'option est alors créée.
  • Sur le volet Biens se trouvent les biens du contrat qui vont faire l'objet d'une levée d'option. Il est possible pas le biais du bouton supprimer, de retirer les biens ne devant pas faire l'objet d'une levée d'option.
  • Cliquez sur Enregistrer pour enregistrer la pièce de levée d'option.
  • Puis Action Valider et enregistrer pour valider la pièce.
Remarque : La validation de la pièce de levée d'option va produire une pièce de sortie valide, comprenant les biens du contrat. Ces biens seront eux même considérés comme étant sortis. Pour chaque biens en location financement ayant fait l'objet d'une levée d'option il y a création d'un bien en service.
Il est possible de transférer un plan ou plusieurs plans d'amortissement du bien en location financement vers le bien en service créé lors de la validation de la pièce de levée d'option. Pour cela il faut que l'option « Transfert du plan d'amortissement du bien en location financement sur le bien en service » soit cochée sur le paramétrage du schéma d'amortissementavant de réaliser la levée d'option.

Détail de la page : Paramètres

Présentation


Champs

Levée d'option

Date d'effet :

Il s'agit de la date d'effet de la pièce liée au contrat.

Type opération :

Il s'agit du type de pièce liée au contrat (Fin de contrat, Résilié, Levée d'option)

Echéance finale :

Il s'agit de la dernière échéance du contrat.

Plan d'amortissement à transférer :

Cette zone correspond au schéma qui sera repris lors de la levée d'option.

Contrat de location

Numéro :

Il s'agit du numéro de contrat de location.

Bailleur :

Cette zone permet d'ajouter une description ou un libellé au rôle tiers.

Type de contrat :

Cette zone permet de renseigner le type de contrat (location ou location financement).

Date de début :

Il s'agit de la date de début du contrat.

Date de fin :

Il s'agit de la date de fin du contrat.

Montant net :

Cette zone indique le montant total des échéances du contrat.

Etat

Cette zone permet d'indiquer que le contrat est valide ou non valide.

Pièce de sortie

Numéro de pièce :

Cette zone correspond au numéro de pièce. Le numéro est incrémenté automatiquement d'après le compteur défini au niveau des paramètres immobilisations.

Motif de la sortie :

Cette zone permet de renseigner le motif de sortie parmi:VenteMise au rebut sans amortissement exceptionnelMise au rebut avec amortissement exceptionnelDonDisparitionFin de contrat location simpleFin de contrat location financementCession intra-groupeLevée d'option d'achatLease-back.

Date d'effet :

Cette zone correspond à la date de prise d'effet du mouvement.

Description

Cette zone correspond à la description du mouvement.

Statut de la pièce

Cette zone indique le statut de validation de la pièce. Cette information n'est jamais saisissable et est modifiable via une action dédiée.



Détail de la page : Biens

Présentation


Champs

Biens

Détail de la grille

...

Cette classe est une classe d'association entre les classes et TBienComptable_ExtLoc

N° du bien

Numéro de la fiche de bien. Il est incrémenté automatiquement d'après le compteur défini au niveau des paramètres du suivi comptable des immobilisations.

Descriptif

Cette zone permet de renseigner le libellé du bien. Cette information reste modifiable lorsque le bien est valide.

Total échéance

Cette zone indique le montant total des échances de l'échéancier du bien.

Valeur de rachat

Cette zone permet de renseigner la valeur de rachat du bien en location financement en cas de levée d'option.



Détail de la page : Commentaire

Présentation


Champs

Commentaire

Cette zone permet de renseigner un commentaire.

Numéro :

Il s'agit du numéro de la pièce liée au contrat.

Date de traitement :

Il s'agit de la date de traitement de la pièce liée au contrat.

Description

La description permet de mentionner un libellé explicite.

Statut

Cette zone indique que la pièce est valide ou non.