|
|
Valeur par défaut des régimes et natures de transaction CEE
|
|
|
|
Le régime CEE renseigné permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les mouvements d'acquisitions intracommunautaires et notamment la réception de marchandises.
|
|
|
|
La nature de transaction CEE renseignée permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les mouvements d'acquisitions intracommunautaires et notamment la réception de marchandises.
|
|
|
|
Le régime CEE renseigné permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les mouvements de retours de marchandises dans le cadre d'une acquisition intracommunautaire.
|
|
|
|
La nature de transaction CEE renseignée permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les mouvements de retours de marchandises dans le cadre d'une acquisition intracommunautaire.
|
|
|
|
Le régime CEE renseigné permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les mouvements d'échange, dans le cadre d'une acquisition intracommunautaire.
|
|
|
|
La nature de transaction CEE renseignée permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les mouvements d'échange, dans le cadre d'une acquisition intracommunautaire.
|
|
|
|
Le régime CEE renseigné permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les avoirs financiers et pour retour, dans le cadre d'une acquisition intracommunautaire.
|
|
|
|
La nature de transaction CEE renseignée permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les avoirs financiers et pour retour, dans le cadre d'une acquisition intracommunautaire.
|
|
|
|
Le régime CEE renseigné permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échange de biens pour les mouvements de livraisons intracommunautaires.
|
|
|
|
La nature de transaction CEE renseignée permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échange de biens pour les mouvements de livraisons intracommunautaires.
|
|
|
|
Le régime CEE renseigné permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les mouvements de retours de marchandises dans le cadre d'une livraison intracommunautaire.
|
|
|
|
La nature de transaction CEE renseignée permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les mouvements de retours de marchandises dans le cadre d'une livraison intracommunautaire.
|
|
|
|
Le régime CEE renseigné permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les mouvements d'échanges, dans le cadre d'une livraison intracommunautaire.
|
|
|
|
La nature de transaction CEE renseignée permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les mouvements d'échange, dans le cadre d'une livraison intracommunautaire.
|
|
|
|
Le régime CEE renseigné permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les avoirs financiers et pour retour, dans le cadre d'une livraison intracommunautaire.
|
|
|
|
La nature de transaction CEE renseignée permet de compléter automatiquement les informations de la déclaration d'échanges de biens pour les avoirs financiers et pour retour, dans le cadre d'une livraison intracommunautaire.
|
|
Devise pour la valeur fiscale
|
|
|
|
Devise de la valeur fiscale déclarée dans la déclaration d'échanges de biens.
|
|
Unité de poids pour la masse nette
|
|
|
|
Unité de poids de la masse nette utilisée pour la conversion du poids des articles dans le cadre de la déclaration d'échanges de biens.
|
|
Valeur par défaut du mode de transport CEE
|
|
|
|
Le mode de transport CEE est le moyen de transport avec lequel les marchandises sont présumées devoir quitter le territoire national à l'expédition, ou avoir pénétré sur le territoire national à l'introduction.
Le mode de transport renseigné au niveau des paramètres permet d'initialiser le mode de transport CEE des pièces de réceptions et de livraisons en cas d'absence de gestion du transport dans l'application. Ce mode de transport CEE est ensuite repris dans les informations de la déclaration d'échange de biens.
|
|
Sage IDEB
|
| |