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Régularisation de T.V.A. taxable imposable

Contexte d'utilisation

Pour régulariser la TVA taxable / imposable, laissez-vous guider par l'assistant.

Composition de la fenêtre

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Détail de la page : Page d'accueil

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Détail de la page : Critères de sélection

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Champs

Critères de sélection des biens

Numéro de bien du :

Ce paramètre permet de faire une sélection par numéro de bien (si la case est cochée).

Numéro début

Il s'agit de la borne inférieure de numéro de bien.

au :

Il s'agit de la borne supérieure de numéro de bien.

Date d'acquisition du :

Ce paramètre permet de faire une sélection par date d'acquisition (si la case est cochée).

Date d'acquisition début

Il s'agit de la borne inférieure de date d'acquisition.

au :

il s'agit de la borne supérieure de date d'acquisition.

Date de mise en service du :

Ce paramètre permet de faire une sélection par date de mise en service (si la case est cochée).

dateMeSDebut

Il s'agit de la borne inférieure de date de mise en service.

au

Il s'agit de la borne supérieure de date de mise en service.

Montant d'acquisition :

Ce paramètre permet de faire une sélection par montant (si la case est cochée).

Devise :

Il est possible de sélectionner la devise du montant. Par défaut, c'est la devise de tenue de compte qui est présentée.

de :

Il s'agit de la borne inférieure de montant d'acquisition.

à :

Il s'agit de la borne supérieure de montant d'acquisition.

Natures de bien :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de natures de bien.

Comptes généraux :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de comptes généraux.

Etablissements :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste d'établissements.

Familles de bien :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de familles.

Types de bien :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de types de bien.

Secteurs d'activité :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de secteur d'activité.

Codes d'admission :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de code d'admission.

Biens liés

Ensembles :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de numéros d'ensemble.

U.G.T. :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste d'unités génératrices de trésorerie.



Détail de la page : Paramètres

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Champs

Exercice

Date d'effet :

Cette zone correspond à la date de prise d'effet du mouvement.

Exercice :

Il s'agit de l'exercice en cours.

Caractéristiques

Régularisation assujettissement

Ce paramètre indique que le coefficient d'assujettissement sera mis à jour.

coefAssujetissement

Cette zone permet de saisir le nouveau coefficient d'assujettissement.

Régularisation taxation

Ce paramètre indique que le coefficient de taxation sera mis à jour.

coefTaxation

Cette zone permet de saisir le nouveau coefficient de Taxation.

Type de régularisation

Ce paramètre renseigne sur le type de régularisation de TVA.Taxable : permet de renseigner un nouveau coefficient de taxation.Non taxable / Imposable : le coefficient de taxation devient égal à zéro.Non taxable / Non Imposable : Les coefficients de taxation et d'assujettissement deviennent égaux à zéro.

Description

Libellé de la pièce :

Cette zone permet de renseigner le libellé de la pièce.

Dossier - Sélection des biens

Détail de la grille

Sél.

Ce paramètre permet de sélectionner un élément.

N° Bien

Il s'agit du numéro du bien.

Descriptif

Il s'agit du libellé du bien.

Mt Acquisition

Il s'agit du montant d'acquisition du bien.

Devise

Identifie le code de la devise.

TVA Facturée

Il s'agit du montant de TVA facturée du bien.

Secteur activité

Ce code permet d'identifier de manière unique un secteur d'activité TVA.

Coef admission

Il s'agit du code admission du bien.

...

Cette zone vous permet d'indiquer le code unique du compte général correspondant au Plan des Comptes utilisé par votre entreprise. Le code saisi doit correspondre à la structure des codes comptes généraux définie dans les paramètres société. Si le code saisi appartient à une fourchette de comptes pour laquelle un profil de compte a été défini, ses valeurs seront proposées par défaut.On associe au compte général une devise privilégiée qui sera proposée par défaut lors de la création d'écritures sur ce compte.On peut aussi associer un compte général à un ou plusieurs périmètres groupes. Ainsi, on pourra effectuer des éditions spécifiques par périmètre groupe (exemple : balance générale).Enfin, il est possible de suivre un compte en quantité. Dans ce cas, il faut indiquer dans quelle unité ces quantités seront exprimées.



Détail de la page : Sélection des biens - Page 0

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Champs

Le traitement porte sur

Type de traitement

type de traitement : tous, sélectionné, non sélectionné.



Détail de la page : Sélection des biens - Page 1

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Champs

Inclure les biens liés suivants :

Des mêmes ensembles

Cette option permet, lorsqu'elle est cochée, d'inclure les biens ayant le même numéro d'ensemble que le bien sélectionné.

Des mêmes U.G.T.

Cette option permet, lorsqu'elle est cochée, d'inclure les biens ayant la même Unité Génératrice de TRésorerie que le bien sélectionné.

Composants

Cette option permet, lorsqu'elle est cochée, d'inclure les biens composants du bien structure sélectionné.

Le traitement porte sur :

Type de traitement

type de traitement : tous, sélectionné, non sélectionné.



Détail de la page : Rapport de traitement

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Champs



Détail de la page : Résultat

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Champs

Détail de la grille

...

Il s'agit du montant cumulé des déductions de TVA de la pièce.

N° mouvement

Cette zone correspond au numéro de pièce.

Date d'effet

Cette zone correspond à la date de prise d'effet du mouvement.

Description

Cette zone correspond au libellé de la pièce.