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Calcul de la Taxe sur les Véhicules des Sociétés
Contexte d'utilisation
Principe
La TVS est calculée par trimestres civil, sur la base des véhicules possédés ou utilisés au premier jour du trimestre.
La période d'imposition de la TVS s'étend du 01/10/N-1 au 30/09/N.
Procédure
Pour calculer la TVS :
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Voir aussi : Véhicules / Etat préparatoire 2855
Utilisez cette fonction pour afficher dans Microsoft Excel la déclaration 2855 concernant la Taxe sur les véhicules de société.
La TVS est calculée par trimestres civil, sur la base des véhicules possédés ou utilisés au premier jour du trimestre.
La période d'imposition de la TVS s'étend du 01/10/N-1 au 30/09/N.
Procédure
Pour calculer la TVS :
- Renseignez la fenêtre puis cliquez sur Exécuter .
- Dans la page Résultat , cliquez sur Consulter .
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Voir aussi : Véhicules / Etat préparatoire 2855
Utilisez cette fonction pour afficher dans Microsoft Excel la déclaration 2855 concernant la Taxe sur les véhicules de société.
Composition de la fenêtre
Présentation
Champs
Détail de la page : Page d'accueil
Présentation
Champs
Détail de la page : Paramètres
Présentation
Champs
Paramètres du calcul |
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Date de traitement : |
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Cette date correspond à la date à laquelle le calcul de la TVS est réalisé. Elle est non saisissable et attribué automatiquement par le système. |
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Recalculer une période existante |
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Cette case permet d'indiquer que l'on veut recalculer une déclaration existante. Elle donne accès à la liste des déclarations précedemment calculées afin de pouvoir en sélectionner une. |
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Déclaration TVS caclulée |
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Cette zone permet de sélectionner une déclaration TVS déjà calculée afin de relancer celui-ci. Elle n'est accessible qui si vous avez coché la case indiquant que vous souhaitez relancer un calcul sur une déclaration déjà calculée. |
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Date de début : |
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Indiquez ici la date de début de la période d'imposition que vous souhaitez calculer. Elle n'est pas saisissable et sera automatiquement renseignée si vous demandez à recalculer une période. |
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Date de fin : |
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Est affichée ici la date de fin de la période d'impoisition. Elle n'est pas saisissable et est automatiquement déterminée en fonction de la date de début de la période d'imposition. |
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Modification de la date de fin |
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Cette case permet, lorsqu'elle est cochée, de modifier la date de fin de la période déclarative. |
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Barème : |
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Cette zone permet de sélectionner le barème qui sera appliqué pour le calcul de la déclaration TVS. |
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Détail de la page : Résultat
Présentation
Champs
Période calculée |
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Période du : |
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Il sagit ici de la date de début de la période d'imposition que vous avez calculé. |
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au : |
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Il sagit ici de la date de fin de la période d'imposition que vous avez calculé. |
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Voir également les liens ci-dessous