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Etat préparatoire
Contexte d'utilisation
L'état préparatoire de visualiser le résultat d'un calcul de déclaration TVS.
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Voir aussi : Véhicules / Etat préparatoire 2855
Utilisez cette fonction pour afficher dans Microsoft Excel la déclaration 2855 concernant la Taxe sur les véhicules de société.
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Voir aussi : Véhicules / Etat préparatoire 2855
Utilisez cette fonction pour afficher dans Microsoft Excel la déclaration 2855 concernant la Taxe sur les véhicules de société.
Détail de la page : Sélection
Présentation
Champs
Sélection |
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Description : |
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La description permet de mentionner un libellé explicite. |
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Barème : |
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Cette zone indique le barème TVS utilisé pour le calcul de la déclaration. |
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Date de début : |
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Il sagit ici de la date de début de la période d'imposition que vous avez calculé. |
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Date de fin : |
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Il sagit ici de la date de fin de la période d'imposition que vous avez calculé. |
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Déclaration 2855-SD pour les sociétés soumises au régime simplifié d'imposition |
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TOTAL DU CADRE I : |
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Montant à déclarer cadre I. |
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TOTAL DU CADRE II : |
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Montant à déclarer cadre II. |
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TOTAL A VERSER : |
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Montant total à déclarer : cadres I + II. |
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Déclaration 3310 A-SD pour les sociétés soumises au régime réel normal d'imposition |
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Détail de la page : Résultat
Présentation
Champs
Détail de la grille |
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Taxation CO2 |
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Cette case à cocher indique si le véhicule est taxé en fonction des émissions de Co2 ou pas. |
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Type véhicule |
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Cet attribut indique si le véhicule est un véhicule société (possédé ou utilisé via une location, un contrat de crédit-bail ou prêté à la société) ou un véhicule salarié pour lequel on rembourse des indèmnités kilométriques. |
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Immatriculation |
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Veuillez renseigner ici l'immatriculation figurant sur la carte crise du véhicule au cadre (A). |
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Puissance |
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Veuillez renseigner ici la puissance administrative figurant sur la carte crise du véhicule au cadre (P.6). |
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Taux CO2 |
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Veuillez renseigner ici taux d'émission de Co2 du véhicule figurant sur la carte crise au cadre (V.7). |
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Tarif |
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Il s'agit du tarif applicable en fonction du mode de taxation (selon les émissions de Co2 ou puissance fiscale) et du type de véhicule (société ou dirigeants ou salariés). |
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Nb trimestres 1 |
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Il s'agit du nombre de trimestres retenus pour la liquidation de la première composante de la taxe. |
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Tarif Air |
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Il s'agit du tarif applicable en fonction des émissions de polluant atmosphérique. |
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Nb trimestres 2 |
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Il s'agit du nombre de trimestres retenus pour la liquidation de la seconde composante de la taxe. |
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Nb km |
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Il s'agit du nombre de kilomètres remboursés pour les véhicules appartenant aux dirigeants ou salariés. |
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Taxe brute |
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La taxe brute est calculée différemment selon que le véhicule est taxé selon les émissions de Co2 ou non.- Véhicules taxés selon les émissions de Co2 : La taxe brute est le résultat de la multiplication du taux d'émission de Co2 par le tarif déterminé en fonction de celui-ci et par le nombre de trimestres dont le véhicule est redavable le tout divisé par 4.- Autres véhicules : La taxe brute est le résultat de la multiplication du tarif déterminé en fonction de la puissance fiscale du véhicule par le nombre de trimestres dont le véhicule est redavable le tout divisé par 4. |
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Taxe pondérée |
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La taxe pondérée est la taxe brute à laquelle on applique le coefficient pondérateur (ou pourcentage applicable). |
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Taxe à verser |
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La taxe à verser correspond à la taxe pondérée à laquelle est appliqué le taux d'éxonération. |
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