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Sortie de l'actif

Contexte d'utilisation

Prérequis :
  • le bien doit être validé.
Pour sortir un bien de l'actif, laissez-vous guider par l'assistant.

Composition de la fenêtre

Présentation


Champs



Détail de la page : Page d'accueil

Présentation


Champs



Détail de la page : Critères de sélection

Présentation


Champs

Natures de bien :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de natures de bien.

Critères de biens

Numéro de bien de :

Ce paramètre permet de faire une sélection par numéro de bien (si la case est cochée).

Numéro début

Il s'agit de la borne inférieure de numéro de bien.

à :

Il s'agit de la borne supérieure de numéro de bien.

Date d'acquisition du :

Ce paramètre permet de faire une sélection par date d'acquisition (si la case est cochée).

Date d'acquisition début

Il s'agit de la borne inférieure de date d'acquisition.

au

il s'agit de la borne supérieure de date d'acquisition.

Date de mise en service du :

Ce paramètre permet de faire une sélection par date de mise en service (si la case est cochée).

dateMeSDebut

Il s'agit de la borne inférieure de date de mise en service.

au

Il s'agit de la borne supérieure de date de mise en service.

Montant d'acquisition :

Ce paramètre permet de faire une sélection par montant (si la case est cochée).

de :

Il s'agit de la borne inférieure de montant d'acquisition.

à :

Il s'agit de la borne supérieure de montant d'acquisition.

Comptes généraux :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de comptes généraux.

Etablissements :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste d'établissements.

Familles de bien :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de familles.

Types de bien :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de types de bien.

categorie

Ce paramètre vous permet de sélectionner une seule catégorie de bien.

Catégorie de bien :

Ce paramètre permet de faire une sélection sur la catégorie de bien (si la case est cochée).

Devise :

Il est possible de sélectionner la devise du montant. Par défaut, c'est la devise de tenue de compte qui est présentée.

Biens liés

Ensembles :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de numéros d'ensemble.

U.G.T. :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste d'unités génératrices de trésorerie.



Détail de la page : Paramètres

Présentation


Champs

Description

Description :

Cette zone correspond au libellé de la pièce.

Exercice

Date d'effet :

Cette zone correspond à la date de prise d'effet du mouvement.

Exercice :

Il s'agit de l'exercice en cours.

Caractéristiques

Motif de la sortie :

Cette zone permet de renseigner le motif de sortie parmi:VenteMise au rebut sans amortissement exceptionnelMise au rebut avec amortissement exceptionnelDonDisparitionFin de contrat location simpleFin de contrat location financementCession intra-groupe.

Acquéreur :

Cette zone référence un tiers.

Raison sociale

La raison sociale donne l'identité du tiers.

Prix de cession

Prix de cession H.T. :

Cette zone permet de renseigner le prix de cession hors taxe lorsque le motif de sortie correspond à une vente ou une cession intra-groupe.

Répartition du prix selon :

Cette zone permet d'indiquer comment sera réparti le prix de cession sur l'ensemble des biens composant la pièce de sortie. Cette répartion peut se faire d'après:le monant d'acquisitionla valeur brute du schémala valeur nette de sortie du schéma

SchemaAmortissement

Cette zone référence un schéma d'amortissement.

TVA

tauxTVA

Cette zone indique le taux de TVA appliqué à la cession.

Sortie soumise à T.V.A.

Cette option permet d'indiquer que la sortie est soumise à TVA.

Profil de T.V.A. :

Cette zone permet de renseigner le profil de TVA.

Régularisation de TVA

Cette option permet d'effetuer une régularisation du montant de TVA lors de la cession du bien.

Dossier - Sélection des biens

Détail de la grille

Sél.

Cette case vous permet de sélectionner un élément de la liste.

...

Ce paramètre indique si le bien est un bien foncier.

N° Bien

Il s'agit du numéro de la fiche de bien .

Libellé du bien

Il s'agit du libellé saisi sur la fiche de bien.

Date d'acquisition

Il s'agit de la date d'acquisition du bien.

Ensemble

Il s'agit du numéro d'ensemble affecté au bien.

U.G.T.

Il s'agit de l'unité génératrice de trésorerie affectée au bien.

Statut composant

Cette zone correspond au statut composant du Bien.

N° structure

Il s'agit du numéro de bien à l'origine de l'éclatement en composants.

Compte

Il s'agit du compte général saisi sur le bien.

Montant d'acquisition

Il s'agit du montant d'acquisition du bien.



Détail de la page : Sélection des biens - Page 0

Présentation


Champs

Le traitement porte sur

Type de traitement

type de traitement : tous, sélectionné, non sélectionné.



Détail de la page : Sélection des biens - Page 1

Présentation


Champs

Le traitement porte sur

Type de traitement

type de traitement : tous, sélectionné, non sélectionné.

Inclure les biens liés suivants

Des mêmes U.G.T.

Cette option permet, lorsqu'elle est cochée, d'inclure les biens ayant la même Unité Génératrice de TRésorerie que le bien sélectionné.

Des mêmes ensembles

Cette option permet, lorsqu'elle est cochée, d'inclure les biens ayant le même numéro d'ensemble que le bien sélectionné.

Composants

Cette option permet, lorsqu'elle est cochée, d'inclure les biens composants du bien structure sélectionné.



Détail de la page : Rapport de traitement

Présentation


Champs



Détail de la page : Résultat

Présentation


Champs

Détail de la grille

...

Il s'agit du motif de la sortie.

N° mouvement

Cette zone correspond au numéro de pièce.

Date d'effet

Cette zone correspond à la date de prise d'effet du mouvement.

Desc.

Cette zone correspond au libellé de la pièce.