Consultation des véhicules société

Détail de la page : Sélection

Présentation

Champs

	Sélection
	Immatriculation
	Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon l'immatriculation des véhicules.
	du :
	Saisissez ici la date définissant la borne inférieure de la fourchette de numéro d'immatriculation.
	au :
	Saisissez ici la date définissant la borne supérieure de la fourchette de numéro d'immatriculation.
	Date de 1ère mise en circulation
	Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon la date de première mise en circulation des véhicules.
	du :
	Saisissez ici la date définissant la borne inférieure de la fourchette de date de première mise en circulation.
	au :
	Saisissez ici la date définissant la borne supérieure de la fourchette de date de première mise en circulation.
	Origine du véhicule :
	Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon l'origine des véhicules.
	Origine du véhicule
	Selectionnez l'origine du véhicule sur laquelle vous souhaitez effectuer une sélection.
	Date d'immatriculation
	Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon la date d'immatriculation des véhicules.
	du :
	Saisissez ici la date définissant la borne inférieure de la fourchette de date d'immatriculation.
	au :
	Saisissez ici la date définissant la borne supérieure de la fourchette de date d'immatriculation.
	Marque :
	Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon la marque des véhicules.
	Marque
	Indiquez ici la marque selon laquelle vous souhaitez sélectionner des véhicules.
	Source d'énergie :
	Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon la source d'énergie des véhicules.
	Source d'énergie
	Selectionnez la source d'énergie du véhicule sur laquelle vous souhaitez effectuer une sélection.
	Réception communautaire :
	Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon la réception communautaire des véhicules.
	Réception communautaire
	Selectionnez si vous souhaitez effectuer une sélection sur les véhicules faisant l'objet d'une réception communautaire ou non.
	Véhicule de tourisme :
	Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon que les véhicules sont des véhicules de tourisme ou non.
	Véhicule de tourisme
	Selectionnez si vous souhaitez effectuer une sélection sur les véhicules de tourisme ou non.
	Destination :
	Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon la destination des véhicules.
	Destination
	Sélectionnez la destination selon laquelle vous souhaitez filrer la liste des véhicules.
	Bien comptable associé :
	Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon l'association ou non d'un bien comptable aux véhicules.
	Bien comptable associé
	Selectionnez si vous souhaitez effectuer une sélection sur les véhicules affectés à des biens comptables ou non.
	Type d'exonération TVS :
	Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon le type d'exonération de TVS.
	Exoneration TVS
	Selectionnez le type d'exoneration sur lequel vous souhaitez effectuer une sélection.

Détail de la page : Résultat

Présentation

Champs

	Détail de la grille
	Immatriculation
	Cette information correspond à l'immatriculation figurant sur la carte grise du véhicule.
	Origine
	Cet attribut indique l'origine du véhicule.
	Description
	Cet attribut affiche la description du véhicule.
	Date 1ere mise en circul.
	Cet attribut indique la date de première mise en circultation figurant sur la carte grise du véhicule.
	Date Immatriculation
	Cet attribut indique la date d'immatriculation figurant sur la carte grise du véhicule.
	Bien comptable
	Cet attribut indique le numéro de la fiche de bien comptable auquel est associé le véhicule.
	Régime spécial
	Le code permet d'identifier de façon unique un régime spécial pour véhicules de tourisme.
	Véhicule de tourisme
	Cette zone indique si le véhicule est un véhicule de tourisme.
	Coef. admission
	Cette zone indique le coefficient d'admission affecté au véhicule.
	Destination
	Cette zone indique la destination du véhicule.

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Contexte d'utilisation

Détail de la page : Sélection

Sélection

Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon l'immatriculation des véhicules.

Saisissez ici la date définissant la borne inférieure de la fourchette de numéro d'immatriculation.

Saisissez ici la date définissant la borne supérieure de la fourchette de numéro d'immatriculation.

Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon la date de première mise en circulation des véhicules.

Saisissez ici la date définissant la borne inférieure de la fourchette de date de première mise en circulation.

Saisissez ici la date définissant la borne supérieure de la fourchette de date de première mise en circulation.

Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon l'origine des véhicules.

Selectionnez l'origine du véhicule sur laquelle vous souhaitez effectuer une sélection.

Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon la date d'immatriculation des véhicules.

Saisissez ici la date définissant la borne inférieure de la fourchette de date d'immatriculation.

Saisissez ici la date définissant la borne supérieure de la fourchette de date d'immatriculation.

Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon la marque des véhicules.

Indiquez ici la marque selon laquelle vous souhaitez sélectionner des véhicules.

Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon la source d'énergie des véhicules.

Selectionnez la source d'énergie du véhicule sur laquelle vous souhaitez effectuer une sélection.

Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon la réception communautaire des véhicules.

Selectionnez si vous souhaitez effectuer une sélection sur les véhicules faisant l'objet d'une réception communautaire ou non.

Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon que les véhicules sont des véhicules de tourisme ou non.

Selectionnez si vous souhaitez effectuer une sélection sur les véhicules de tourisme ou non.

Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon la destination des véhicules.

Sélectionnez la destination selon laquelle vous souhaitez filrer la liste des véhicules.

Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon l'association ou non d'un bien comptable aux véhicules.

Selectionnez si vous souhaitez effectuer une sélection sur les véhicules affectés à des biens comptables ou non.

Cochez cette case si vous souhaitez effectuer une sélection selon le type d'exonération de TVS.

Selectionnez le type d'exoneration sur lequel vous souhaitez effectuer une sélection.

Détail de la page : Résultat

Détail de la grille

Cette information correspond à l'immatriculation figurant sur la carte grise du véhicule.

Cet attribut indique l'origine du véhicule.

Cet attribut affiche la description du véhicule.

Cet attribut indique la date de première mise en circultation figurant sur la carte grise du véhicule.

Cet attribut indique la date d'immatriculation figurant sur la carte grise du véhicule.

Cet attribut indique le numéro de la fiche de bien comptable auquel est associé le véhicule.

Le code permet d'identifier de façon unique un régime spécial pour véhicules de tourisme.

Cette zone indique si le véhicule est un véhicule de tourisme.

Cette zone indique le coefficient d'admission affecté au véhicule.

Cette zone indique la destination du véhicule.

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