Véhicule de la société

Détail de la page : Général

Présentation

Champs

	Caractéristiques
	Immatriculation
	Veuillez renseigner ici l'immatriculation figurant sur la carte crise du véhicule au cadre (A).
	Marque
	Vous pouvez indiquer ici la marque figurant sur la carte grise du véhicule au cadre (D.1).
	Modèle
	Vous pouvez indiquer ici le modèle figurant sur la carte grise du véhicule au cadre (D.3).
	Description
	La description permet de mentionner un libellé explicite.
	Date de 1ere mise en circulation
	Veuillez renseigner ici la date de première mise en circulation figurant sur la carte crise du véhicule au cadre (B).
	Date immatriculation
	Veuillez renseigner ici la date d'immatriculation figurant sur la carte crise du véhicule au cadre (I).
	Genre
	Vous pouvez indiquer ici le genre figurant sur la carte grise du véhicule au cadre (J.1).
	Type de carrosserie
	Vous pouvez indiquer ici le type de carrosserie figurant sur la carte grise du véhicule au cadre (J.3).
	Source d'énergie (P.3) :
	Cette zone permet de sélectionner la source d'énergie figurant sur la carte grise du véhicule au cadre (P.3).
	Puissance fiscale
	Veuillez renseigner ici la puissance administrative figurant sur la carte crise du véhicule au cadre (P.6).
	Taux d'émission de CO2
	Veuillez renseigner ici taux d'émission de Co2 du véhicule figurant sur la carte crise au cadre (V.7).
	Réception communautaire (K)
	Veuillez renseigner ici si le véhicule a fait l'objet d'une réception communautaire. Cette information figure sur la carte crise du véhicule au cadre (K).
	Est éligible CO2
	Cet attribut indique si le véhicule est taxé ou non selon les émissions de Co2.
	Exonération TVS :
	Cet attribut permet de savoir si le véhicule bénéficie ou non d'une exoneration de TVS et dans l'affirmative, si celle-ci est limitée dans le temps ou permanente.
	Date limite :
	Cet attribut représente la date limite d'éxoneration du véhicule à la TVS. Elle est déterminée en fonction des paramètres TVS.
	Norme d'homologation :
	Cette zone permet de renseigner la norme d'homologation du véhicule en matière d'émissions de CO2. Cette zone a un impact sur le barème CO2 à appliquer lors du calcul de la TVS.
	Fiscalité
	Véhicule de tourisme
	Cette case à cocher permet d'indiquer que le véhicule est un véhicule de tourisme.
	Régime spécial véhicule de tourisme
	Dès lors que le véhicule est un véhicule de tourisme, il faudra indiquer le régime spécial applicable pour calculer le plafonnement de l'amortissement.
	Coefficient d'admission de TVA
	Cette zone permet d'indiquer le coefficient d'admission de TVA applicable au véhicule.
	Utilisation
	Date de début d'utilisation
	Cette zone affiche la date depuis laquelle le véhicule est utilisé par la société.Dans le cas d'un véhicule possédé par la société, cette date n'est pas saisissable et est définie par défaut par la date d'acquisition du bien comptable auquel le véhicule est lié.
	Date de fin d'utilisation
	Cette zone affiche la date du dernier jour où le véhicule est utilisé par la société.Dans le cas d'un véhicule possédé par la société, cette date n'est pas saisissable et est définie par défaut par la date de sortie du bien comptable auquel le véhicule est lié.
	Destination
	Cette zone permet d'indiquer l'utilisation du véhicule faite par la société afin de déterminer si il est imposable à la TVS ou non.Les différentes valeurs possibles sont :- Utilisation standard,- Vente (activité de négociants),- Démonstration,- Location,- Service de transport public,- Enseignement conduite,- Comptétition,- Utilisé et immatriculé à l'étranger,- Autre.
	Bien comptable
	Numéro :
	Numéro de la fiche de bien. Il est incrémenté automatiquement d'après le compteur défini au niveau des paramètres du suivi comptable des immobilisations.
	Categorie :
	Un bien comptable peut être :- un bien en cours,- un bien en service,- un bien en location financement,- un bien en location "simple",- un bien fictif.
	Origine
	Origine véhicule
	Indiquez ici si le véhicule est possédé (véhicule en propriété), en location financement (crédit-bail), en location ou prêté.

Véhicule de la société

Contexte d'utilisation

Détail de la page : Général

Caractéristiques

Veuillez renseigner ici l'immatriculation figurant sur la carte crise du véhicule au cadre (A).

Vous pouvez indiquer ici la marque figurant sur la carte grise du véhicule au cadre (D.1).

Vous pouvez indiquer ici le modèle figurant sur la carte grise du véhicule au cadre (D.3).

La description permet de mentionner un libellé explicite.

Veuillez renseigner ici la date de première mise en circulation figurant sur la carte crise du véhicule au cadre (B).

Veuillez renseigner ici la date d'immatriculation figurant sur la carte crise du véhicule au cadre (I).

Vous pouvez indiquer ici le genre figurant sur la carte grise du véhicule au cadre (J.1).

Vous pouvez indiquer ici le type de carrosserie figurant sur la carte grise du véhicule au cadre (J.3).

Cette zone permet de sélectionner la source d'énergie figurant sur la carte grise du véhicule au cadre (P.3).

Veuillez renseigner ici la puissance administrative figurant sur la carte crise du véhicule au cadre (P.6).

Veuillez renseigner ici taux d'émission de Co2 du véhicule figurant sur la carte crise au cadre (V.7).

Veuillez renseigner ici si le véhicule a fait l'objet d'une réception communautaire. Cette information figure sur la carte crise du véhicule au cadre (K).

Cet attribut indique si le véhicule est taxé ou non selon les émissions de Co2.

Cet attribut permet de savoir si le véhicule bénéficie ou non d'une exoneration de TVS et dans l'affirmative, si celle-ci est limitée dans le temps ou permanente.

Cet attribut représente la date limite d'éxoneration du véhicule à la TVS. Elle est déterminée en fonction des paramètres TVS.

Cette zone permet de renseigner la norme d'homologation du véhicule en matière d'émissions de CO2. Cette zone a un impact sur le barème CO2 à appliquer lors du calcul de la TVS.

Fiscalité

Cette case à cocher permet d'indiquer que le véhicule est un véhicule de tourisme.

Dès lors que le véhicule est un véhicule de tourisme, il faudra indiquer le régime spécial applicable pour calculer le plafonnement de l'amortissement.

Cette zone permet d'indiquer le coefficient d'admission de TVA applicable au véhicule.

Utilisation

Cette zone affiche la date depuis laquelle le véhicule est utilisé par la société.Dans le cas d'un véhicule possédé par la société, cette date n'est pas saisissable et est définie par défaut par la date d'acquisition du bien comptable auquel le véhicule est lié.

Cette zone affiche la date du dernier jour où le véhicule est utilisé par la société.Dans le cas d'un véhicule possédé par la société, cette date n'est pas saisissable et est définie par défaut par la date de sortie du bien comptable auquel le véhicule est lié.

Bien comptable

Numéro de la fiche de bien. Il est incrémenté automatiquement d'après le compteur défini au niveau des paramètres du suivi comptable des immobilisations.

Un bien comptable peut être :- un bien en cours,- un bien en service,- un bien en location financement,- un bien en location "simple",- un bien fictif.

Origine

Indiquez ici si le véhicule est possédé (véhicule en propriété), en location financement (crédit-bail), en location ou prêté.

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