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Liste des taxes

Contexte d'utilisation

Cette liste affiche les différents taux de taxes enregistrés. Le programme fait la distinction entre les TVA et les taxes qui sont paramétrées dans des fonctions différentes.
Cette liste est ouverte par la fonction Paramètres / Généraux / TVA et Taxes / Taxes .
Les différentes taxes, autres que la TVA, applicables aux transactions peuvent être :
· déterminées en montant en fonction de la quantité négociée,
· déterminées en montant en fonction de la quantité tarifée,
  • déterminées en montant en fonction du volume,
  • déterminées en montant en fonction du poids,
  • déterminées en pourcentage en fonction du montant HT,
  • soumises ou non à la TVA,
  • etc.
En cas de modification d'un taux à une date donnée, il est possible d'enregistrer le nouveau taux et sa date d'application. Le programme tiendra compte de cette date et appliquera le taux correct à toutes les pièces dont la date est égale ou postérieure à celle indiquée.
Les informations saisies ici seront utilisées dans la fonction suivante Paramètres / Généraux / TVA et Taxes / Régimes .

Composition de la fenêtre

Présentation


Champs

Détail de la grille

Code

Identifie de manière unique une taxe .

Libellé

La description permet de mentionner un libellé explicite.

codeEDI

Le code EDI permet d'identifier de manière unique une taxe selon la norme UN/ECE 5153.Il est utilisé lors des échanges électroniques de documents.