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Taxe

Contexte d'utilisation

La saisie d'une taxe s'effectue dans une fenêtre ouverte à partir de la fonction Paramètres / Généraux / TVA et Taxes / Taxes en sélectionnant :
  • la base de calcul (montant hors taxe, volume, poids ou quantité),
  • l'unité de la quantité, de poids ou de volume en cas de sélection d'une base de calcul de cet ordre,
  • la quantité prise en référence (quantité tarifée ou quantité négociée) en cas de sélection d'une base de calcul sur la quantité.
Le mode de calcul est fixé par le programme à :
  • un montant calculé si la base de calcul est la quantité, le poids ou le volume,
  • un pourcentage si la base de calcul est le montant HT.
Une case à cocher permet de préciser si la taxe est soumise à TVA.
Pour ajouter une taxe, sélectionnez la commande Ajouter un taux de taxe du menu Actions et enregistrez la valeur du taux ainsi que sa date d'application.
Pour modifier une taxe :
  • Sélectionnez sa ligne.
  • Lancez la commande Modifier un taux de taxe du menu Actions .
Ces deux premières actions ouvrent une fenêtre Taux de taxe dans laquelle on modifie les valeurs à changer.
Pour supprimer une taxe :
  • Sélectionnez sa ligne.
  • Lancez la commande Supprimer un taux de taxe du menu Actions .

Le code EDI est utilisé lors des échanges électroniques de documents. Il permet d'identifier, de manière unique, une taxe selon la norme UN/ECE 5153.

Composition de la fenêtre

Présentation


Champs

Taxe :

Identifie de manière unique une taxe .

Description

La description permet de mentionner un libellé explicite.

Code EDI :

Le code EDI permet d'identifier de manière unique une taxe selon la norme UN/ECE 5153.Il est utilisé lors des échanges électroniques de documents.

Libellé EDI

Cette zone correspond au libellé du code EDI.

Mode de calcul

Mode de calcul :

Permet d'indiquer si la taxe est calculé forfaitairement (montant) ou en fonction d'un %.Pour le poids, le volume et la quantité, la taxe est calculée sur un MontantPour le HT la taxe est calculée en pourcentage

Base de calcul :

Permet de sélectionner l'assiette servant de base de calcul de la taxe. La base de calcul peut être :- Hors Taxe : la taxe se calcule en fonction d'un montant HT- Volume : la taxe se calcule en fonction d'un volume- Poids : la taxe se calcule en fonction d'un poids- Quantité : la taxe se calcule en fonction de la quantité tarifée ou de la quantité négociée.

Soumis à la TVA

Indique si la taxe est soumise ou pas à la TVA du produit sur lequel s'applique la taxe.Lorsque la taxe est soumise à TVA, son montant est ajouté au montant HT de la ligne produit pour le calcul de la TVA. On obtient donc : (montant HT + montant de la taxe) * taux TVA = montant de TVA.

Unité :

Permet de sélectionner une unité de poids ou une unité de volume si la base de calcul est 'Poids' ou 'Volume'.Permet de sélectionner une unité commerciale si la base de calcul est la quantité.

Détail de la grille

Date

Indique la date à laquelle le montant ou le % de taxe devient applicable.

Taux

Indique le % de la taxe pour la date sélectionnée.

Montant

Indique le montant de la taxe pour la date sélectionnée.