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Liste des nomenclatures CEE

Contexte d'utilisation

Cette fenêtre affiche la liste des Nomenclatures CEE . Elle permet de les créer, de les consulter, de les modifier et de les supprimer si nécessaire.
La liste des nomenclatures CEE s'ouvre à partir de la fonction Paramètres / Généraux / DEB / Nomenclatures CEE .
Les nomenclatures CEE sont utilisées pour la confection de la Déclaration d'Echanges de Biens et apparaissent au niveau des fonctions suivantes :
  • Volet Logistique de la fiche du produit : Fichiers de base /Produits / Articles .
  • Informations de la DEB par pièce : menu Actions de toutes les pièces commerciales achat et vente.
  • Ecrans de gestion de la déclaration : Achats ou Ventes / Déclaration d'échanges de biens .

Composition de la fenêtre

Présentation


Champs

Détail de la grille

Code

La nomenclature utilisée dans les échanges intracommunautaires est la nomenclature combinée (NC) à 8 chiffres commune aux Etats membres de l'Union européenne. Les 6 premiers caractères sont ceux du système harmonisé, les deux derniers caractères répondent aux besoins propres de l'Union européenne. Cette nomenclature est fixée par les Etats membres et mise à jour régulièrement.La nomenclature CEE est paramétrable au niveau de la fiche produit et est reprise automatiquement sur les lignes d'information de la déclaration d'échanges de biens.

Libellé

La description permet de mentionner un libellé explicite.

Unité supplémentaire

Cet élément permet d'indiquer que la nomenclature considérée exige la précision d'une unité supplémentaire en lieu et place de la masse nette.

NGP9

Pour certains produits, la nomenclature utilisée dans les échanges intracommunautaires comprend, en sus des 8 chiffres de la Nomenclature Combinée, un caractère statistique national placé en neuvième position, le code NGP (Nomenclature Général des Produits).