Mandat prélèvement SEPA reçu

Contexte d'utilisation

La fonction Mandat s prélèvement s SEPA permetde déterminer les conditions relatives aux prélèvements SEPA.
Le dossier Soussignés permet de renseigner les informations relatives au débiteur et au créditeur.
Le dossier Termes permet de renseigner une description du mandat, de définir le Tiers Final et la période de validité du mandat.
Le dossier Prélèvem ents effectués est alimenté automatiquement par les prélèvements saisis dans la fonction Ordres bancaires/Prélèvements SEPA .

Les pays du compte du débiteur et du compte du créditeur doivent appartenir à la zone SEPA.

Les devises du compte débiteur et du compte créditeur doivent être l'euro.

Composition de la fenêtre

Détail de la page : Soussignés


	Débiteur
	Tiers :
	Identification du rôle tiers ou rôle tiers société dont le compte est débité d'un prélèvement SEPA.
	Raison sociale
	La raison sociale donne l'identité du tiers.
	Site :
	Cette information référence l'adresse du rôle tiers débiteur.
	Description
	Cette zone permet d'ajouter une description ou un libelléau site du tiers.
	Rue :
	Cette zone permet de renseigner le nom de la rue ou de la voie.
	Complément d'adresse
	Cette zone permet de renseigner un complément d'adresse au nom de la rue ou de la voie.
	CP Ville :
	Cette zone permet de renseigner le code postal de l'adresse. Si le code postal n'est pas renseigné, le programme propose par défaut le code postal correspondant à la ville saisie d'après la table des codes postaux.
	Ville
	Cette zone permet de renseigner la ville de l'adresse. Si la ville n'est pas renseignée, le programme propose par défaut la ville correspondant au code postal saisi d'après la table des codes postaux.
	Description
	Cette zone permet d'ajouter une description ou un libelléau pays.
	Code BIC :
	Le code BIC (Bank International Code) est un code numérique affecté à une agence bancaire par le groupement SWIFT.
	Créditeur
	Tiers :
	Identification du rôle tiers ou rôle tiers société déclenchant le prélèvement SEPA.
	Raison sociale
	La raison sociale donne l'identité du tiers.
	Site :
	Cette information référence l'adresse du rôle tiers créditeur.
	Description
	Cette zone permet d'ajouter une description ou un libelléau site du tiers.
	Etat
	Valide
	Attribut autorisant à utiliser ce mandat pour effectuer des prélèvement, cet attibut peut être associé à un work flow de valmidation.
	Clos
	Cet attribut indique que le mandat ne peut plus être utilisé pour produire de nouveau ordre. Cet attribut est mis à jour lorsque qu'un ordre a été émis sur unmandat non récurent ou lorsque le dernier ordre a été émis sur un mandat récurent. Cet attribut peut être saisi manuelement.
	Date de clôture :
	Date à laquelle le mandat a été clos.

Détail de la page : Amendements


	Détail de la grille
	Compte Bancaire
	Affiche le compte bancaire avec la structure normalisée IBAN.

Détail de la page : Termes


	Termes du mandat
	Description :
	La description permet de mentionner un libellé explicite.
	Contrat commercial :
	Contrat concerné par le mandat ,Numéro d'identification de ce contrat
	Tiers final :
	Cette information référence le code du rôle tiers effectivement débité.
	Périodicité
	Vrai si le mandat donne lieu à des prélèvements répétitifs, sinon un seul prélèvement peut être effectué.
	Date de la première exécution :
	Pour un mandat récurent date à partir de laquelle un ordre peut être émis pour ce mandat
	Date dernière exécution :
	Pour un mandat récurent date de la dernière exécution d'ordre pour ce mandat
	Raison sociale
	La raison sociale donne l'identité du tiers.

Détail de la page : Prélèvements effectués


	Détail de la grille
	Execution
	Cette information représente la date à laquelle l'ordre de paiement doit être exécuté.
	Montant
	Cette zone représente le montant de l'ordre de paiement exprimé en devise de transfert.
	Confirmé
	Lorsque l'ordre est confirmé par l'opérateur de saisie, il peut entrer dans un circuit de validation ou en l'absence de celui-ci être incorporé à une remise.
	Valide
	L'ordre est valide lorsque qu'il atteint l'étape finale du circuit de validation le concernant ou lorsqu'il est confirmé en l'absence de circuit de validation. Un ordre valide peut être incorporé dans une remise bancaire.
	Refusé
	Cette information indique si l'ordre a été refusé ou non. Lorsque l'ordre a été refusé depuis le processus de validation, on peut soit le réinitialiser au statut non confirmé afin le cas échéant de le modifier, soit le supprimer.
	Description motif rejet
	Cette zone renseigne le libellédu motif de rejet.
	Identification de bout en bout
	La description permet de mentionner un libellé explicite.
	Mandat SDD
	Signé le :
	Date de la signature figurant sur le document
	à :
	Lieu de la signature figurant sur le document

Voir également les liens ci-dessous

Lancement de l'édition Mandat SEPA

Fiche Tiers

Adresses du tiers

Comptes bancaires tiers

Fiche société

Etablissement société

Client

Prélèvements SEPA

Réactualisation de l'amendement sur les ordres

(c) Sage France 2013 (6.5.1.0 - 20131202T00)

	*Les pays du compte du débiteur et du compte du créditeur doivent appartenir à la zone SEPA.*
	*Les devises du compte débiteur et du compte créditeur doivent être l'euro.*

Mandat prélèvement SEPA reçu

Contexte d'utilisation

Débiteur

Identification du rôle tiers ou rôle tiers société dont le compte est débité d'un prélèvement SEPA.

La raison sociale donne l'identité du tiers.

Cette information référence l'adresse du rôle tiers débiteur.

Cette zone permet d'ajouter une description ou un libelléau site du tiers.

Cette zone permet de renseigner le nom de la rue ou de la voie.

Cette zone permet de renseigner un complément d'adresse au nom de la rue ou de la voie.

Cette zone permet de renseigner le code postal de l'adresse. Si le code postal n'est pas renseigné, le programme propose par défaut le code postal correspondant à la ville saisie d'après la table des codes postaux.

Cette zone permet de renseigner la ville de l'adresse. Si la ville n'est pas renseignée, le programme propose par défaut la ville correspondant au code postal saisi d'après la table des codes postaux.

Cette zone permet d'ajouter une description ou un libelléau pays.

Le code BIC (Bank International Code) est un code numérique affecté à une agence bancaire par le groupement SWIFT.

Créditeur

Identification du rôle tiers ou rôle tiers société déclenchant le prélèvement SEPA.

La raison sociale donne l'identité du tiers.

Cette information référence l'adresse du rôle tiers créditeur.

Cette zone permet d'ajouter une description ou un libelléau site du tiers.

Etat

Attribut autorisant à utiliser ce mandat pour effectuer des prélèvement, cet attibut peut être associé à un work flow de valmidation.

Cet attribut indique que le mandat ne peut plus être utilisé pour produire de nouveau ordre. Cet attribut est mis à jour lorsque qu'un ordre a été émis sur unmandat non récurent ou lorsque le dernier ordre a été émis sur un mandat récurent. Cet attribut peut être saisi manuelement.

Date à laquelle le mandat a été clos.

Détail de la grille

Affiche le compte bancaire avec la structure normalisée IBAN.

Termes du mandat

La description permet de mentionner un libellé explicite.

Contrat concerné par le mandat ,Numéro d'identification de ce contrat

Cette information référence le code du rôle tiers effectivement débité.

Vrai si le mandat donne lieu à des prélèvements répétitifs, sinon un seul prélèvement peut être effectué.

Pour un mandat récurent date à partir de laquelle un ordre peut être émis pour ce mandat

Pour un mandat récurent date de la dernière exécution d'ordre pour ce mandat

La raison sociale donne l'identité du tiers.

Détail de la grille

Cette information représente la date à laquelle l'ordre de paiement doit être exécuté.

Cette zone représente le montant de l'ordre de paiement exprimé en devise de transfert.

Lorsque l'ordre est confirmé par l'opérateur de saisie, il peut entrer dans un circuit de validation ou en l'absence de celui-ci être incorporé à une remise.

L'ordre est valide lorsque qu'il atteint l'étape finale du circuit de validation le concernant ou lorsqu'il est confirmé en l'absence de circuit de validation. Un ordre valide peut être incorporé dans une remise bancaire.

Cette information indique si l'ordre a été refusé ou non. Lorsque l'ordre a été refusé depuis le processus de validation, on peut soit le réinitialiser au statut non confirmé afin le cas échéant de le modifier, soit le supprimer.

Cette zone renseigne le libellédu motif de rejet.

La description permet de mentionner un libellé explicite.

Mandat SDD

Date de la signature figurant sur le document

Lieu de la signature figurant sur le document

Voir également les liens ci-dessous

(c) Sage France 2013 (6.5.1.0 - 20131202T00)

Cette zone permet de renseigner le code postal de l'adresse.
Si le code postal n'est pas renseigné, le programme propose par défaut le code postal correspondant à la ville saisie d'après la table des codes postaux.

Cette zone permet de renseigner la ville de l'adresse.
Si la ville n'est pas renseignée, le programme propose par défaut la ville correspondant au code postal saisi d'après la table des codes postaux.