Wiki1000:Confidentialité
De Wiki1000
Version du 1 février 2010 à 15:14 par Syfre (discuter | contributions)
Toute utilisation, à quelque titre que ce soit, non autorisée dans le cadre de la convention de licence, est strictement interdite sous peine de sanc¬tions pénales (Loi du 3 Juillet 1985, Art. 46).
