Paramètres du suivi comptable des immobilisations

Détail de la page : Général

Présentation

Champs

	Calcul des amortissements
	Nombre de jours par année :
	Cet attribut permet de définir le nombre de jours à retenir pour une annéesdans le calcul des amortissements.Les valeurs possibles sont :- 360 jours,- 365 jours,- Réel (365 jours et 366 jours pour les années bisextiles). Ce paramètre n'aura d'influence réelle sur les calculs que pour les dotations de l'exercice d'acquisition ou de sortie dès lors que l'acquisition ou la sortie ont lieu en cours d'exercice.
	Dotation sur l'exercice de cession
	Cet attribut permet de définir si une dotation doit être calculée pour l'exercice en cas de sortie d'actif de l'immobilisation.
	Création et justification des biens comptables
	Justification du montant d'acquisition
	Si cet attribut est coché, le montant d'acquisition du bien ainsi que sa date d'acquisition ne seront pas saisissables à la création et seront automatiquement calculés en fonction des justificatifs qui lui seront affectés.Si cet attribut n'est pas coché, il sera impossible de justifier un bien ou de créer un bien à partir de justificatifs.Le montant d'acquisition ainsi que la date d'acquisition seront donc saisissables lors de la création d'une nouvelle fiche de bien.
	Contrôle de la saisie des biens sur exercices antérieurs :
	Ce paramètre premet de définir une alerte ou un blocage lorsque la date d'acquisition du bien saisi est antérieure à la date de début d'exercice courant.
	Véhicules
	Régime spécial pour les véhicules de tourisme :
	Ce champ permet de définir le régime spécial pour véhicule de tourisme qui sera affecté par défaut sur tout nouveau véhicule.
	Amortissement en unités d'oeuvre
	Unité des quantités des ventilations :
	Il s'agit de l'unité qui sera proposée par défaut lors de la création d'un plan de ventilation en unité d'oeuvre.
	Comptabilisation des transferts d'établissement
	Comptabilisation des dotations aux amortissements :
	En cas de transfert d'établissement, pour comptabiliser les charges de dotations aux amortissements, vous avez le choix entre deux options :- au prorata entre l'ancien et le nouvel établissement : les charges de l'exercice seront alors réparties entre l'ancien et le nouvel établissement au prorata du nombre de jours, en fonction de la date d'effet du transfert.- sur le nouvel établissement : les charges de l'exercice seront alors totalement affectées au nouvel établissement.

Détail de la page : Numérotation biens

Présentation

Champs

	Compteurs à utiliser
	Biens en service :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les biens en propriété (bien en service). Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'un bien en service.
	Biens en cours :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les biens en cours. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'un bien en cours.
	Biens fictifs :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les biens fictifs. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'un bien fictif.
	Biens en location financement :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les biens en crédit bail. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'un bien en location financement (crédit bail).
	Biens en location :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les biens en location. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'un bien en location.

Détail de la page : Numérotation mouvements

Présentation

Champs

	Compteurs à utiliser
	Transfert d'établissement :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de transfert d'établissement. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de transfert d'établissement.
	Virement de compte à compte :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de virement de compte à compte. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de virement de compte à compte.
	Révision du plan d'amortissement :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de révision de plan d'amortissement. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de revision de plan.
	Réévaluation :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de réévaluation. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de réévaluation.
	Dépréciation :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de dépréciation. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de dépréciation.
	Sortie de l'actif :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de sortie. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de sortie.
	Annulation de biens :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces d'annulation de biens. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce d'annulation..
	Analytique :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces analytiques. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce analytique.
	Eclatement standard :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces déclatement standard. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce d'éclatement standard.
	Eclatement en composants :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces déclatement en composants. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce d'éclatement en composants.
	Mise en service d'en-cours :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de mise en service d'encours. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de mise en service d'encours.
	Modification de la valorisation :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces générées suite à des modifications de valorisation des biens. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de valorisation sur un bien.
	T.V.A. - Régularisation provisoire :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces générées suite à la régularisation de TVA provenant de la différence entre coefficients provisoires et coefficients définitifs de TVA. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une nouvelle pièce.
	T.V.A. - Régularisation référence :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces générées suite à la régularisation de TVA provenant de la différence entre les coefficients définitifs de TVA. Cette régularisation intervient, chaque année, pendant 5 ans pour les meubles et pendant 20 ans pour les immeubles.Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une nouvelle pièce.
	T.V.A. - Transfert de secteur activité :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de transfert de secteur d'activité de TVA. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de transfert de secteur d'activité de TVA.
	T.V.A. - Régularisation réglementaire :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces générées suite à une modification du coefficient d'admission sur les biens. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une nouvelle pièce.
	T.V.A. - Régularisation taxable / imposable :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces générées suite à une modification des modalités de taxation et d'assujettissement sur les biens. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une nouvelle pièce.
	T.V.A. - Régularisation de l’assujettissement :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces générées suite à une modification du coefficient d'assujettissement sur les biens. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une nouvelle pièce.
	Différé d'amortissement :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de différé d'amortissement. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de différé.

Détail de la page : Numérotation contrats

Présentation

Champs

	Compteurs à utiliser
	Contrats de location :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les contrats de location. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'un contrat.
	Révision de contrats :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les de révision de contrats. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création de pièce de révision de contrat.
	Levée d'option :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de levée d'option. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création de pièce de levée d'option.
	Résiliation / Fin de contrats :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de résiliation et de fin de contrat. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de résiliation ou de fin de contrat.

Détail de la page : Subventions d'équipement

Présentation

Champs

	Général
	Compteur des subventions d'équipement :
	Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les subventions d'équipement. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une subvention d'équipement.
	Schéma de référence pour l'étalement des subventions :
	Il convient de renseigner le schéma d'amortissement de référence permettant l'étalement de la subvention.
	Description
	Il s'agit du libellé du schéma d'amortissement.
	Durée d'inaliénabilité :
	Durée par défaut pendant laquelle la subvention est rapportée au résultat dans le cas d'une immobilisation non amortissable.

Paramètres du suivi comptable des immobilisations

Contexte d'utilisation

Détail de la page : Général

Calcul des amortissements

Cet attribut permet de définir si une dotation doit être calculée pour l'exercice en cas de sortie d'actif de l'immobilisation.

Création et justification des biens comptables

Ce paramètre premet de définir une alerte ou un blocage lorsque la date d'acquisition du bien saisi est antérieure à la date de début d'exercice courant.

Véhicules

Ce champ permet de définir le régime spécial pour véhicule de tourisme qui sera affecté par défaut sur tout nouveau véhicule.

Amortissement en unités d'oeuvre

Il s'agit de l'unité qui sera proposée par défaut lors de la création d'un plan de ventilation en unité d'oeuvre.

Comptabilisation des transferts d'établissement

Détail de la page : Numérotation biens

Compteurs à utiliser

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les biens en propriété (bien en service). Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'un bien en service.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les biens en cours. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'un bien en cours.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les biens fictifs. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'un bien fictif.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les biens en crédit bail. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'un bien en location financement (crédit bail).

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les biens en location. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'un bien en location.

Détail de la page : Numérotation mouvements

Compteurs à utiliser

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de transfert d'établissement. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de transfert d'établissement.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de virement de compte à compte. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de virement de compte à compte.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de révision de plan d'amortissement. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de revision de plan.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de réévaluation. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de réévaluation.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de dépréciation. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de dépréciation.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de sortie. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de sortie.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces d'annulation de biens. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce d'annulation..

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces analytiques. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce analytique.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces déclatement standard. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce d'éclatement standard.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces déclatement en composants. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce d'éclatement en composants.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de mise en service d'encours. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de mise en service d'encours.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces générées suite à des modifications de valorisation des biens. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de valorisation sur un bien.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de transfert de secteur d'activité de TVA. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de transfert de secteur d'activité de TVA.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces générées suite à une modification du coefficient d'admission sur les biens. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une nouvelle pièce.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces générées suite à une modification des modalités de taxation et d'assujettissement sur les biens. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une nouvelle pièce.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces générées suite à une modification du coefficient d'assujettissement sur les biens. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une nouvelle pièce.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de différé d'amortissement. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de différé.

Détail de la page : Numérotation contrats

Compteurs à utiliser

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les contrats de location. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'un contrat.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les de révision de contrats. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création de pièce de révision de contrat.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de levée d'option. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création de pièce de levée d'option.

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les pièces de résiliation et de fin de contrat. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une pièce de résiliation ou de fin de contrat.

Détail de la page : Subventions d'équipement

Général

Il convient de renseigner le compteur à utiliser pour les subventions d'équipement. Ce compteur permettra l'attribution automatique d'un numéro à chaque création d'une subvention d'équipement.

Il convient de renseigner le schéma d'amortissement de référence permettant l'étalement de la subvention.

Il s'agit du libellé du schéma d'amortissement.

Durée par défaut pendant laquelle la subvention est rapportée au résultat dans le cas d'une immobilisation non amortissable.

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