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Etat des régularisations de T.V.A

Contexte d'utilisation

Pour consulter les états des régularisations de TVA :
  • Renseignez le volet Sélection s puis cliquez sur Actualiser .
Le volet Résultat affiche une liste des mouvements de régularisation de TVA.
  • Double-cliquez sur un document pour l'afficher.

Détail de la page : Sélections

Présentation


Champs

Sélections

Numéro de bien du :

Ce paramètre permet de faire une sélection sur les numéros de biens (si la case est cochée).

Numéro bien début

Il s'agit de la borne inférieure de numéro de bien.

au :

Il s'agit de la borne supérieure de numéro de bien.

Comptes généraux :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de comptes généraux.

Familles de bien :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de familles de bien.

Exercices :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste d'exercices.

Date d'effet du :

Ce paramètre permet de faire une sélection par date d'effet des mouvements (si la case est cochée).

Date effet début

Il s'agit de la borne inférieure de date d'effet des mouvements.

au :

Il s'agit de la borne supérieure de date d'effet des mouvements.

Type de régularisation :

Cette option, lorsqu'elle est cochée, permet de réaliser une sélection par type de régularisation.

Type régularisation TVA

Ce paramètre permet de choisir le type de régularisation de TVA à sélectionner.

Secteurs d'activité :

Ce paramètre permet de sélectionner une liste de secteur d'activité.

Schémas d'amortissement :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de schémas d'amortissements.

U.G.T. :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste d'unités génératrices de trésorerie.

Ensembles :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste de numéros d'ensemble.

Comptabilisé

Ce paramètre vous permet de limiter la sélection des biens afin d'afficher :- uniquement les mouvements comptabilisés- ou uniquement les mouvements non comptabilisés.

Comptabilisées :

Ce paramètre permet de faire une sélection sur les mouvements comptabilisés (si la case est cochée).

Date comptabilisation du :

Ce paramètre permet de faire une sélection par date de comptabilisation des mouvements (si la case est cochée).

Date de comptabilisation début

Il s'agit de la borne inférieure de date de comptabilisation.

au :

Il s'agit de la borne supérieure de date de comptabilisation.

Etablissements :

Ce paramètre vous permet de sélectionner une liste d'établissements.



Détail de la page : Résultat

Présentation


Champs

Détail de la grille

N° de bien

Cette zone correspond au numéro du bien.

Libellé du bien

Cette zone permet de renseigner le libellé du bien. Cette information reste modifiable lorsque le bien est valide.

Etablissement

Il s'agit de l'établissement de la fiche de bien.

Numéro de compte

Il s'agit du numéro de compte saisi sur la fiche de bien.

Schéma d'amortissement

Cette zone correspond au schéma d'amortissement.

Date d'effet

Cette zone correspond à la date d'effet du mouvement.

Type de régularisation

Cette zone correspond au type de régularisation de TVA.

Montant d'acquisition H.T.

Le montant d'acquisition HT totalise les montants HT des origine de bien.

T.V.A. facturée

Il s'agit du montant de TVA facturée du bien.

T.V.A. déductible avant régul.

Il s'agit du montant de TVA déductible avant régularisation de TVA.

Reversement

Il s'agit du montant de reversement de TVA.

Valeur brute avant régul.

Il s'agit de la valeur brute avant régularisation.

Secteur d'activité

Ce code permet d'identifier de manière unique un secteur d'activité TVA.

Coefficient d'assujettissement en vigueur

Il s'agit du coefficient d'assujettissement en vigueur avant régularisation de TVA.

Coefficient de taxation en vigueur

Il s'agit du coefficient de taxation en vigueur avant régularisation de TVA.

Coefficient d'admission en vigueur

Il s'agit du coefficient d'admission en vigueur avant régularisation de TVA.

Coefficient d'assujettissement de régul.

Il s'agit du coefficient d'assujettissement en vigueur après régularisation de TVA.

Coefficient de taxation de régul.

Il s'agit du coefficient de taxation en vigueur après régularisation de TVA.

Coefficient d'admission de régul.

Il s'agit du coefficient d'admission en vigueur après régularisation de TVA.

T.V.A déductible actualisée

Il s'agit du montant de TVA déductible.

Valeur brute actualisée

Il s'agit de la valeur brute après régularisation.

Dotation exceptionnelle de rattrapage

Il s'agit de la dotation exceptionnelle de rattrapage d'amortissement dûe à la régularisation de TVA.