Cette liste affiche les différents taux de TVA enregistrés. Le programme fait la distinction entre TVA et taxes qui doivent être paramétrées dans des fonctions différentes.
La liste des TVA est ouverte à partir de la fonction Paramètres / Généraux / TVA et Taxes / TVA .
Le programme permet de paramétrer presque tous les cas de figure posés par les TVA quelles que soient les règles d'application de ces TVA et les régimes fiscaux des pays d'origine ou de destination des marchandises.
Exemple
Il n'est pas possible d'avoir une taxe forfaitaire par seuils :

• jusqu'à 1000 ? : taxe de 10 ?,
  
• entre 1001 et 2000 : taxe de 20 ?, etc.
  

Pour cela, plusieurs notions ont été développées et participent à la détermination des frais fiscaux :

• les taux de TVA,
  
• les taux de taxes,
  
• les modes de TVA,
  
• les modes de taxes,
  
• les régimes.
  

Voir      Pour plus d'informations, reportez-vous aux fonctions correspondantes et à l'exemple ci-dessous.
Les informations saisies ici seront utilisées dans la fonction Paramètres / Généraux / TVA et Taxes / Régimes .
Le menu Impression de cette liste comporte une fonction Edition des TVA qui permet de paramétrer en détail l'impression des TVA.

Cet exemple donne un aperçu général sur le paramétrage de la TVA dans le programme. Il en est de même pour les taxes autres que la TVA (qui ne sont pas traitées ici).
Supposons un article soumis à une TVA à taux réduit de 5,5 % en France mais assujetti à un taux normal dans les autres pays de la CEE. Nous allons détailler le paramétrage nécessaire pour la gestion d'un tel produit.
Pour la description des modes de saisie et d'enregistrement de différents éléments que nous vous proposons de paramétrer, référez-vous aux fonctions correspondantes. Le paramétrage, une fois enregistré, servira indéfiniment pour toutes les opérations commerciales du même type.
La première étape est la définition de la territorialité, c'est-à-dire des zones géographiques d'application des TVA. Dans la fonction Paramètres / Généraux / TVA et Taxes / Territorialités des taxes , créez deux territorialités : France et CEE.
La deuxième étape sera la création de deux régimes : France et CEE dans la fonction Paramètres / Généraux / TVA et Taxes / Régimes . Les régimes définissent les champs d'application des taxes et TVA en fonction des territorialités d'origine et de destination. Aux deux régimes ainsi créés (dont on précise entre parenthèses les autres paramétrages) seront affectées les territorialités suivantes :

• France (Soumission TVA : Taxable, Exonéré de taxe : non coché) :
  
• Territorialité du livré : France,
  
• Territorialité du receveur d'ordre : France.
  
• CEE (Soumission TVA : Intracommunautaire, Exonéré de taxe : coché) :
  
• Territorialité du livré : CEE,
  
• Territorialité du receveur d'ordre : CEE.
  

Dans le cas d'une vente, ce paramétrage entraînera que lorsque le programme trouvera un article issu d'une société et destiné à une autre société toutes deux assujetties à la territorialité France, il utilisera le régime France.
Il en sera de même pour le régime CEE.
Le Mode de TVA sert à trouver, pour l'article, la TVA à appliquer en fonction du régime trouvé. Ainsi un mode de TVA attaché à l'article permet de faire le lien entre le régime et les TVA. Pour un article dont le mode de TVA est « Réduit », si le régime trouvé est France, l'article sera soumis à la TVA paramétrée pour le régime France et le mode de TVA réduit. Si le régime trouvé est CEE, l'article sera soumis à la TVA paramétrée pour le régime CEE et le mode de TVA réduit.
La troisième étape sera la définition d'un mode de TVA dans la fonction Paramètres / Généraux / TVA et Taxes / Modes TVA . Appelons ce mode : C1 Catégorie 1. Les modes de TVA permettent de définir quels sont les régimes de TVA à appliquer (normal, réduit, etc.).
La quatrième étape sera la création des taux de TVA dans la fonction Paramètres / Généraux / TVA et Taxes / TVA . Créez deux taux de TVA :

• une TVA intitulée NC Normal CEE avec un taux de 19,6 % et comme date d'application celle du jour,
  
• une TVA intitulée RF Réduit France avec un taux de 5,5 % et la même date d'application.
  

La cinquième étape est l'affectation des TVA par régime dans la commande Paramètres / Généraux / TVA et Taxes / Régimes . Cette opération permet de réunir un taux de TVA et un mode de TVA afin que le programme applique simultanément les deux paramétrages faits dans ces éléments.
Le régime France doit apparaître dans la grille. Cliquez sur sa ligne puis ouvrez le menu contextuel (clic droit de la souris) et sélectionnez la commande Ouvrir .
La fiche du régime France apparaît. Pour ajouter un mode de TVA, cliquez sur le volet TVA de l'arborescence de gauche et sélectionnez la commande Ajouter du menu contextuel. Le programme affiche la liste des modes de TVA non encore affectés au régime France. Sélectionnez le mode de TVA C1 préalablement créé et validez la sélection. Le mode de TVA C1 apparaît alors sous le volet TVA. Dans la partie droite de la fenêtre, sélectionnez le code TVA RF préalablement créé. La liste des taux de TVA à date apparaît alors.
Cliquez maintenant sur la ligne du régime CEE, réalisez les mêmes opérations que ci-dessus pour enregistrer le mode de TVA et la TVA suivants :

• ajoutez le Mode TVA C1 (Catégorie 1),
  
• dans la zone TVA sélectionnez NC (Normal CEE).
  

Refermez, enregistrez les saisies et refermez toutes les fenêtres ouvertes à l'écran.
Les paramétrages que vous venez d'effectuer auront les effets suivants :

• lorsque le programme aura à traiter un article dont la catégorie de facturation (paramétrée dans le point suivant de cet exemple) correspond au mode de TVA Catégorie 1, il lui appliquera la TVA réduite si le régime trouvé par la combinaison de la territorialité du livré et de la territorialité d'origine est le régime France ;
  
• si le régime trouvé par la combinaison de la territorialité du livré et de la territorialité d'origine est le régime CEE, il lui appliquera la TVA normale.
  

La sixième étape est justement l'enregistrement d'une catégorie de facturation. Celui-ci s'effectue dans la fonction Paramètres / Produits / Catégories de facturation . Ajoutez une catégorie Mixte par exemple dans laquelle vous enregistrerez le mode de TVA C1 Catégorie 1. Vous pouvez laisser vide, pour le moment la zone Mode taxe si vous n'en avez pas encore saisies ou si elles ne sont pas applicables.
La huitième et dernière étape est l'affectation de cette catégorie de facturation aux articles supportant ce mode de taxation. Elle s'effectue dans la fonction Fichiers de base / Produits / Articles en sélectionnant successivement les articles concernés s'ils sont déjà enregistrés ou en les créant et en leur affectant la catégorie de facturation Mixte dans la zone Catégorie de facturation des volets Achat et Vente de leur fiche, le mode de TVA de l'article pouvant être différent en achat et en vente (soumission à un taux réduit à l'achat et à un taux normal à la vente).
En résumé, l'application d'une TVA sur un article doit obéir à trois critères principaux :

• le mode de TVA à appliquer à l'article (normal ou réduit) déterminé par la catégorie de facturation,
  
• le régime de la commande, c'est-à-dire les zones géographiques d'application des différents taux de TVA (territorialités d'origine et de destination),
  
• l'application de la TVA liée au mode de TVA pour le régime considéré.
  

La vente en France d'un tel produit sera soumise à une TVA à 5,5 % puisque :

• les territorialités d'origine et de destination sont les mêmes : France,
  
• le régime qui en découle est France,
  
• la catégorie de facturation de l'article est associée au mode de TVA Catégorie 1,
  
• l'association du régime et du mode de TVA Catégorie 1 entraîne l'application d'une TVA à taux réduit (5,5 %).
  

La vente dans la CEE d'un tel produit sera soumise à une TVA à 19,6 % puisque :

• la territorialité d'origine est : France,
  
• la territorialité de destination est : CEE,
  
• le régime qui en découle est CEE,
  
• la catégorie de facturation de l'article est associée au mode de TVA Catégorie 1,
  
• l'association du régime et du mode de TVA Catégorie 1 entraîne l'application d'une TVA à taux plein (19,6 %).