Cette liste affiche les différentes régimes de TVA et taxes enregistrés. Elle s'ouvre à partir de la fonction Paramètres / Généraux / TVA et Taxes / Régimes .
Les régimes de TVA sont définis par la combinaison des territorialités suivantes :

• celle enregistrée dans l'en-tête de la pièce commerciale,
  
• celle de l'établissement livreur
  
• et celle du tiers livré.
  

Il est nécessaire d'enregistrer autant de régimes que de combinaisons :

• territorialité du receveur d'ordre, c'est-à-dire votre entreprise dans le cas d'une vente ou votre fournisseur dans le cas d'un achat,
  
• territorialité du livré, c'est-à-dire votre entreprise dans le cas d'un achat ou votre client dans le cas d'une vente.
  

Voir      Pour plus d'informations, reportez-vous à la fonction Régime .
Pour ajouter un régime, sélectionnez la commande Nouveau du menu contextuel ou cliquez sur le bouton Créer un objet et enregistrez les informations sur le régime.
Pour modifier un régime :

• Sélectionnez sa ligne.
  
• Lancez la commande Ouvrir du menu contextuel ou cliquez sur le bouton Ouvrir l'objet ou la sélection .
  

Ces deux premières actions ouvrent une fenêtre « [Désignation du régime] Régime et TVA et Taxes » dans laquelle on enregistre ou modifie les valeurs à changer.
Pour supprimer un régime :

• Sélectionnez sa ligne.
  
• Cliquez sur le bouton Supprimer l'objet ou la sélection .
  

Les informations saisies dans cette fonction seront utilisées dans les fonctions suivantes :

• volet En-tête des pièces de vente et d'achat.
  

Avant le paramétrage de cette fonction, il est nécessaire d'avoir créé les différents taux de TVA, taux de taxes et territorialités dans les fonctions TVA , Modes de TVA , Taxes , Mode de taxes et Territorialités des taxes du menu Paramètres / Généraux / TVA et Taxes .

Si, entreprise implantée sur le territoire métropolitain, vous n'avez d'échanges commerciaux qu'avec des tiers du territoire métropolitain, un seul régime sera utile : Métropole qui aura comme paramétrage : territorialité du livré = Métropole et territorialité d'origine = Métropole.
Si les tiers peuvent se trouver en Corse, il faudra ajouter un régime pour le sens métropole vers Corse, puisque le taux applicable en Corse est différent du taux métropolitain.
Pour une vente de Corse vers la métropole, le taux applicable est le taux métropole. Il ne faut donc pas créer de nouveau régime mais ajouter une nouvelle combinaison de territorialités au régime Métropole existant. Il aura comme paramétrage : territorialité du livré = Métropole et territorialité d'origine = Corse.
Si une combinaison de territorialités donne un régime qui a une taxation différente, il faudra créer de nouveaux régimes, exemples DOM/TOM ou CEE.
Voir      Pour plus d'informations, reportez-vous aussi à l'exemple donné pour la fonction Liste des TVA .