(Sage FRP 1000 Suite Financière) Menu Processus Opérationnels >  Paramètres >  Comptabilisation >  Schéma comptable des Taxes sur achat  

Schéma comptable des Taxes sur achat

Contexte d'utilisation

Cette fenêtre permet de sélectionner les comptes comptables qui seront repris pour la comptabilisation d'une taxe soumise ou non à TVA soit pour les achats de biens et services soit pour ceux d'immobilisations. Elle est ouverte à partir de la liste ouverte par la fonction Paramètres / Comptabilisation / Comptabilisation des achats / Schémas des taxes sur achat .
La liste des schémas des taxes sur achat s'ouvre à partir de la fonction Paramètres / Comptabilisation / Comptabilisation des achats / Schémas des taxes sur achat .
Les comptes généraux proviennent de l'application Sage 1000 Gestion Comptable et Financière .

Composition de la fenêtre

Présentation


Champs

Taxe :

Taxe pour laquelle est définie le paramétrage de comptabilisation.

Soumise à la TVA

Indique si la taxe est soumise ou pas à la TVA du produit sur lequel s'applique la taxe.Lorsque la taxe est soumise à TVA, son montant est ajouté au montant HT de la ligne produit pour le calcul de la TVA. On obtient donc : (montant HT + montant de la taxe) * taux TVA = montant de TVA.

Factures achat Biens et Services

Soumis à TVA :

Indiquez le compte comptable qui sera repris pour la comptabilisation des taxes soumises à TVA.La taxe est soumise au même taux et à la même exigibilité de TVA que la ligne produit à laquelle elle se réfère : Il convient de sélectionner un compte auquel sont rattaché tous les profils de TVA d'exigibilité encaissement et débit, à raison d'un par taux de TVA (Seuls les taux de TVA attachés aux produits -via les modes de TVA des régimes taxables, intracommunautaire et TVA fictive- supportant la taxe sont logiquement nécessaires).Notez qu'il est possible de mentionner un profil de TVA de taux nul comme profil de TVA privilégié de ce compte.

Exonéré\Export\Non soumis:

Indiquez le compte comptable qui sera repris pour la comptabilisation des taxes non soumises à TVA.Ce compte peut être de nature de TVA "Autre" ou "HT". Dans ce dernier cas, le profil de TVA privilégié associé au compte doit porter sur une TVA de taux nul (Se reporter à la zone compte export des schémas de vente ou d'achat Biens et Services pour de plus amples informations).

Intracommunautaire :

Compte général intracommunautaire

Factures achat d'immobilisations

Information