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Schéma comptable achats biens et services

Contexte d'utilisation

Cette fenêtre permet la saisie du code et de l'intitulé du schéma des achats de biens et services ainsi que de tous les comptes généraux utilisés pour la comptabilisation des achats biens et services. Le programme mentionne les principales informations sur les comptes sélectionnés, informations reprises des fichiers comptables.
La liste des schémas des achats de biens et services s'ouvre à partir de la fonction Paramètres / Comptabilisation / Comptabilisation des achats / Schémas des achats biens et services .
L'identification des comptes de TVA associés aux comptes de HT s'effectue automatiquement à partir des profils de TVA définis pour les comptes généraux dans l'application Sage Gestion Comptable et Financière Ligne 1000 ( GCF ).
Les comptes disponibles dans les zones Export et Intracommunautaire sont :
  • uniquement les comptes généraux de nature HT avec une Base de TVA paramétré sur Export ou Intracommunautaire lorsque la zone Contrôler la base de TVA des comptes export et intracommunautaires des schémas comptables des Paramètres Logistique et Distribution est cochée.
  • Tous les comptes généraux de nature HT lorsque la zone Contrôler la base de TVA des comptes export et intracommunautaire des schémas comptables des Paramètres Logistique et Distribution est décochée.
Voir     Pour plus d'informations, consulter la fiche des comptes généraux (Fichiers de base / Comptes généraux / Fiche de compte général / volet Déclaration de TVA / zone Base de TVA) dans l'application Sage Gestion Comptable et Financière Ligne 1000 ( GCF ).
Voir     Pour plus d'informations, consulter Paramètres / Paramètres Logistique et Distribution / Volet Comptabilisation.

Composition de la fenêtre

Présentation


Champs

Catégorie de comptabilisation produit :

Cette zone mentionne la catégorie de comptabilisation produit concernée par la définition des différents comptes comptables.

Catégorie de comptabilisation fournisseur :

Cette zone mentionne la catégorie de comptabilisation rôle tiers concernée par la définition des différents comptes comptables.

Comptes

Débit :

Indiquez le compte comptable qui sera repris pour la comptabilisation des factures taxables au titre des débits. Une pièce commerciale est identifiée comme étant taxable par la soumission TVA de son régime égale à "Taxable". L'exigibilité débit est définie au niveau des lignes produits de la pièce.Le compte sélectionné doit comporter tous les profils de TVA d'exigibilité égale à "Encaissement" susceptibles d'être mouvementés pour la catégorie de comptabilisation produit et la catégorie de comptabilisation tiers (à raison d'un profil par taux de TVA).En achat, il s'agit des profils de TVA dont la zone "Type de TVA" est égale à "Déductible".En achat, il s'agit des profils de TVA dont la zone "Type de TVA" est égale à "Collectée".

Encaissement :

Indiquez le compte comptable qui sera repris pour la comptabilisation des factures taxables au titre des encaissements. Une pièce commerciale est identifiée comme étant taxable par la soumission TVA de son régime égale à "Taxable". L'exigibilité encaissement est définie au niveau des lignes produits de la pièce.Le compte sélectionné doit comporter tous les profils de TVA d'exigibilité égale à "Débit" susceptibles d'être mouvementés pour la catégorie de comptabilisation produit et la catégorie de comptabilisation tiers (à raison d'un profil par taux de TVA).En achat, il s'agit des profils de TVA dont la zone "Type de TVA" est égale à "Déductible".En achat, il s'agit des profils de TVA dont la zone "Type de TVA" est égale à "Collectée".

Exonéré :

Indiquez le compte comptable qui sera repris pour la comptabilisation des factures exonérées de TVA.Une pièce commerciale est identifiée comme étant exonérée de par le statut coché de sa zone "Exonéré de TVA" et de la soumission TVA de son régime égale à "Taxable" ou "Intracommunautaire".Dans la version actuelle, la distinction des factures domestiques exonérées et des factures intracommunautaires n'est pas opérée au niveau des comptes pour ce qui concerne les ventes.Ce compte peut être de nature de TVA "Autre" ou "HT" (Se reporter à la zone compte export pour une explication des différentes possibilités de paramétrage).

TVA fictive :

Indiquez le compte comptable qui sera repris pour la comptabilisation des factures DOM (Départements et territoires d'outre-mer). Une pièce commerciale est identifiée comme étant DOM par la soumission TVA de son régime égale à "TVA fictive".La sélection des valeurs de cette zone est restreinte sur les comptes de nature de TVA égale à "Autre" pour lesquels un profil de TVA n'est pas requis au niveau des écritures de hors taxe. Bien que calculée, la TVA d'une facture DOM ne fait l'objet d'aucune comptabilisation aussi bien en achat qu'en vente.

Export :

Indiquez le compte comptable qui sera repris pour la comptabilisation des factures export. Une pièce commerciale est identifiée comme étant export par la soumission TVA de son régime égale à "Export".Compte comptable dédié à l'exportCe compte peut être de nature de TVA "Autre" ou "HT". Dans ce dernier cas, le profil de TVA privilégié associé au compte doit porter sur une TVA de taux nulExplication :Lorsque la pièce est exonérée de TVA, aucun profil de TVA n'est positionné sur les écritures de H.T. par le traitement de génération des écritures comptables. Si le compte que vous avez spécifié requiert un profil, c'est l'importation GCF qui positionne par défaut le profil de TVA privilégié du compte. Ce profil doit porter sur une TVA de taux nul (égal à zéro).A noter : Les pièces commerciales portant sur un régime de soumission TVA égale à "Export" sont proposées par défaut "exonérées de TVA".Compte comptable non dédié à l'exportLorsque le compte comptable que vous souhaitez renseigner dans cette zone correspond par ailleurs à un compte général destiné a enregistrer des mouvements soumis à TVA, il convient que le compte choisi possède un profil de TVA privilégié portant sur une TVA de taux nul (pour la même raison que celle invoquée au paragraphe Explication ci-dessus).A noter : Le régime "Export" peut également être paramétré comme un régime taxable dont tous les modes de TVA pointent sur un taux de TVA nul. Dans ce cas, ce sont les comptes taxables (débit ou encaissement) qui seront repris. Ce paramétrage induit que la pièce n'est pas considérée comme "Exonérée de TVA". A ce titre, il n'est pas préconisé.Notez également que les bases taxables de montant nul ne sont pas comptabilisées.

Intracommunautaire :

Indiquez le compte comptable qui sera repris pour la comptabilisation des factures intracommunautaires. Une pièce commerciale est identifiée comme étant intracommunautaire par la soumission TVA de son régime égale à "Intracommunautaire".En achat le compte sélectionné doit comporter tous les profils de TVA de nature Autoliquidation de TVA' égale à 'Intracommunautaire' susceptibles d'être mouvementés pour la catégorie de comptabilisation produit et la catégorie de comptabilisation tiers (à raison d'un profil par taux de TVA).La génération des écritures comptables crée la double écritures de TVA déductible et collectée sur la base des comptes de TVA associés au profil.En vente le compte repris lors de la comptabilisation est le compte exonéré.

Autoliquidation :

Indiquez le compte comptable qui sera repris pour la comptabilisation des factures autoliquidées . Une pièce commerciale est identifiée comme étant autoliquidée par la soumission TVA de son régime égale à "Autoliquidation".En achat le compte sélectionné doit comporter tous les profils de TVA de nature Autoliquidation de TVA' égale à Autoliquidée' susceptibles d'être mouvementés pour la catégorie de comptabilisation produit et la catégorie de comptabilisation tiers (à raison d'un profil par taux de TVA).La génération des écritures comptables crée la double écritures de TVA déductible et collectée sur la base des comptes de TVA associés au profil.En vente le compte repris lors de la comptabilisation est le compte exonéré.