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Détail des TVA et Taxes facture

Contexte d'utilisation

Cette fenêtre est ouverte par le lien Cumul des taxes disponible dans le volet Pied de la Facture de vente .
Elle présente sur deux grilles les montants de la TVA et des taxes appliquées à la facture en cours de traitement.
Aucune modification n'est possible.

Composition de la fenêtre

Présentation


Champs

Total TVA :

Ce montant représente le total des TVA supportées par la pièce exprimé dans la devise de la pièce.

Total Taxes :

Ce montant représente le total des taxes supportées exprimé dans la devise de la pièce.

Cumul des taxes :

Ce montant représente le total des taxes et TVA supportées par la pièce exprimé dans la devise de la pièce.

Liste des taxes appliquées

Détail de la grille

Code taxe

Identifie de manière unique une taxe .

Montant soumis

Cette donnée représente le montant de la base de taxe pour la taxe et la pièce commerciale considérée. Elle sert dans la commande et la facture à calculer les taxes dues pour le régime et les produits soumis. Elle est exprimée en devise de transaction.

Poids soumis

Cette zone représente le total du poids pour la taxe et la pièce commerciale. Cette donnée sert de base au calcul des taxes basées sur le poids. Ce poids est sauvegardé au niveau de la base de donnée dans l'unité de calcul des poids renseignée au niveau des paramètres généraux (volet Unités de référence).

Volume soumis

Cette zone représente le total du volume pour la taxe et la pièce commerciale. Cette donnée sert de base au calcul des taxes basées sur le volume. Ce volume est sauvegardé au niveau de la base de donnée dans l'unité de calcul des volumes renseignée au niveau des paramètres généraux (volet Unités de référence).

Quantité soumise

Cette zone représente le total des quantités négociées ou tarifées utilisées pour le calcul des taxes basées sur les quantités. Cette quantité est sauvegardée au niveau de la base de donnée dans l'unité de référence sélectionnée au niveau du paramétrage de la taxe.

Taux de taxe

Cette donnée représente le taux de la taxe à appliquer. Ce taux est déterminé par la combinaison du mode de taxe associé au produit et du régime associé à l'adresse du tiers (via la territorialité).

Montant de taxe

Montant de la taxe exprimé en devise de transaction dans les pièces commerciales (commandes) et de facturation. La taxe est calculée sur les bases des taxes auxquelles sont appliquées les taux de taxes paramétrés en fonction du régime et des produits soumis.

Liste des TVA appliquées

Détail de la grille

Code TVA

Le code permet d'identifier de manière unique un code TVA servant à regrouper plusieurs taux de TVA à date.

Total HT

Montant HT exprimé en devise qui regroupe les bases de TVA dues pour le régime pour un taux.Exemple Ligne 1 pour un article A soumis à TVA réduite prix de vente 10 - Total HT pour 1 vente 10Ligne 2 pour un article B soumis à TVA réduite prix de vente 100 - Total HT pour 10 vente 1000Le montant ligne est de 1010

Montant des taxes soumises à TVA

C'est le montant des taxes qui sont soumises à TVAPour exemple : Article 1 soumis à 3 taxes ayant un prix de vente de 100 Taxe a de 2% sur le HT soumis à TVA Taxe b de 1% sur le HT soumis à TVA Taxe c de 10% sur le HT non soumis à TVA Les taxes seront de Taxe a = 2Taxe b = 1Taxe c = 10Le montant des taxes soumises à TVA est de 2 + 1 = 3 (Taxes a + b)

Montant total soumis

Montant des bases de HT exprimés en devise qui servent dans les pièces commerciales et facturations à calculer la TVA dûe pour le régime et par taux.Somme par TVA des Montants total lignes et des montant total taxes soumises.

Taux de TVA

Taux de la TVA à appliquer : correspond au croisement de la TVA paramétrée pour un mode de TVA croisé à un régime.

Montant de TVA

Montant calculé de la TVA qui sert dans les pièces commerciales et facturations. Ce calcul est réalisé sur les bases de TVA auxquelles sont appliquées les taux de TVA paramétrés en fonction du régime et des articles choisis.Par exemple Montant de la TVA Réduite France est de 2.5% Montant HT de l'article soumis à TVA réduite : 100 Régime de la pièce : FranceLe montant de la TVA sera de : 100 * 2.5 % = 2.5