Saisie avec coefficient de déduction

Contexte d'utilisation

Cet écran permet d'appliquer un coefficient de déduction sur votre TVA déductible .

Si l'écriture en cours de saisie concerne un compte de nature HT avec un type de TVA Taxable ou Intracommunautaire, et que le profil de TVA associé à l'écriture est de type Déductible, le bouton de la colonne Coefficient de déduction vous permet d'ouvrir la fenêtre de saisie avec coefficient de déduction.
Cette fenêtre rappelle :

• le numéro d'écriture,
  
• la date d'écriture,
  
• le compte de l'écriture à partir de laquelle s'effectue la saisie avec coefficient de déduction.
  
  

Il est obligatoire de renseigner les informations suivantes permettant de définir le coefficient de déduction à appliquer :

• Coefficient d'admission : reprend par défaut le coefficient d'admission privilégié renseigné dans les Paramètres comptables.
  
• Secteur d'activité : reprend par défaut le secteur d'activité privilégié renseigné dans la fiche société. Le secteur d'activité permet de définir les valeurs pour le coefficient de taxation et le coefficient d'assujettissement. La case « Forcé » permet de modifier la valeur de ce dernier.
  

Le coefficient de déduction correspond au produit des trois coefficients ainsi définis.

Vous pouvez saisir la base HT et son sens.
Le sens est géré automatiquement par rapport au sens contrepartie du type de pièce de la pièce :

• Si le sens contrepartie de la pièce est Aucun : par défaut le sens de la base HT est débit.
  
• Si le sens contrepartie de la pièce est Crédit : par défaut, le sens de la base HT est débit.
  
• Si le sens contrepartie de la pièce est Débit : par défaut, le sens de la base HT est crédit.
  

Le bas de la fenêtre présente :

• le Montant HT rectifié
  
• et le montant TVA qui sont calculés par l'application (voir ci-après)
  
  

Méthodes de calcul

Deux cas sont à envisager :

• Cas 1. Vous saisissez la base HT et son sens
  
• Cas 2. L'utilisateur saisit directement le montant HT rectifié
  
  

Cas 1. Vous saisissez la base HT et son sens

Dans ce cas, le montant saisi ici constituera la base de calcul :

• du montant HT
  
• du montant TVA
  
• du montant TTC
  
  

Calcul du montant de TVA
En fonction du coefficient d'admission et du secteur d'activité renseignés sur l'écriture,le programme applique le coefficient de déduction :
(Base HT * coefficient de déduction de l'écriture) * (taux de TVA du profil de TVA / 100)
Le montant de TVA calculé sera imputé :

• au débit du compte de TVA associé au profil de TVA si une base HT de sens débit a été saisie
  
• au crédit du compte de TVA associé au profil de TVA si une base HT de sens crédit a été saisie
  
  

Calcul du montant HT
La différence entre le montant TVA calculé sans coefficient de déduction et le montant TVA calculé avec coefficient de déduction est imputée sur le montant HT.
Différence de TVA =
[Base HT * (taux de TVA du profil /100)] Montant de TVA calculé avec coefficient de déduction.
Montant HT = Base HT + Différence de TVA
Le montant HT sera imputé :

• au débit du compte de HT si une base HT de sens débit a été saisie
  
• au crédit du compte de HT si une base HT de sens crédit a été saisie
  
  

Calcul du montant TTC
Montant TTC = Montant HT + Montant TVA
Le montant TTC sera imputé :

• au crédit du compte TTC si une base HT de sens débit a été saisie
  
• au débit du compte TTC si une base HT de sens crédit a été saisie
  

Le montant TTC équilibre la pièce.

Modification des montants calculés
Vous pouvez modifier le montant TVA calculé automatiquement dans la limite du contrôle de TVA paramétré dans le journal. Dans ce cas, le montant TTC est recalculé afin d'équilibrer la pièce.
Vous pouvez également modifier le montant HT. Dans ce cas, l'application recalcule la base HT (c'est à dire le montant HT d'origine), le montant TVA et le montant TTC comme expliqué dans le Cas 2 ci-après.

Exemple de saisie avec coefficient de déduction
On saisit une écriture sur le compte 607 associé à un profil de TVA de type déductible.
Le taux de TVA du profil est 19.6 %
Les éléments suivants sont renseignés sur l'écriture :

Elément	Valeur
Coefficient d'admission	1
Coefficient d'assujettissement	0.8
Coefficient de taxation	0.9
Coefficient de déduction	0.72

Une base HT débit de 100 est saisie sur le compte 607.
Calcul du montant TVA :
Montant TVA = 100 * (0.72) * (19.6 / 100) = 14,11
Calcul du montant HT :
Différence de TVA = [100 * (19.6 / 100)] 14,11 = 5,49
Montant HT = 100 + 5,49 = 105,49
Calcul du montant TTC :
Montant TTC = 105,49 + 14,11 = 119,6
La pièce aura la forme suivante :

Compte	Base HT débit	Débit	Crédit
60700000 - Achats de marchandises	100	105,49
4456 - Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles		14,11
401 - Fournisseur BARRES			119,6

Cas 2. L'utilisateur saisit directement le montant HT rectifié

Vous ne saisissez pas la base HT et son sens, mais directement le débit TR ou le crédit TR.
Dans ce cas, l'application calcule le montant TVA et le montant TTC et, au préalable, le montant HT d'origine.
Calcul du montant HT d'origine
En fonction du coefficient de déduction de l'écriture, le programme applique la formule suivante :

Montant Hors Taxes

1 + [ (taux de TVA / 100) * (1 Coefficient de déduction) ]

Le montant HT d'origine est visible dans le champ Base HT origine.

Calcul du montant TVA
Le programme applique la formule suivante :
[Montant HT Origine * (Taux de TVA /100)] (Montant HT rectifié Montant HT origine)
Dans tous les cas, le montant de TVA calculé est imputé :

• au débit du compte de TVA associé au profil de TVA si une base HT de sens débit a été saisie
  
• au crédit du compte de TVA associé au profil de TVA si une base HT de sens crédit a été saisie
  
  

Calcul du montant TTC
Montant TTC = Montant HT + Montant TVA
Le montant TTC est imputé :

• au crédit du compte TTC si un montant HT de sens débit a été saisi
  
• au débit du compte TTC si un montant HT de sens crédit a été saisi
  

Le montant TTC équilibre la pièce.

Modification des montants calculés
Vous pouvez modifier le montant TVA calculé automatiquement dans la limite du contrôle de TVA paramétré dans le journal. Dans ce cas, le montant TTC est recalculé afin d'équilibrer la pièce.
Vous pourrez également modifier le montant HT. Dans ce cas, l'application recalcule le montant HT d'origine, le montant TVA et le montant TTC tel que expliqué précédemment.

Exemple de saisie avec coefficient de déduction
On saisit une écriture sur le compte 607 associé à un profil de TVA de type déductible.
Le taux de TVA du profil est 19.6 %
Les éléments suivants sont renseignés sur l'écriture :

Elément	Valeur
Coefficient d'admission	1
Coefficient d'assujettissement	0.8
Coefficient de taxation	0.9
Coefficient de déduction	0.72

L'utilisateur saisit un débit TR (donc un montant HT rectifié) de 105,49.
-> Calcul du montant HT origine :

105,49	= 100
1 + [0.196 * (1 0.72)]

-> Calcul du montant TVA :
(100 * 0,196) (105,49 100) = 14,11
-> Calcul du montant TTC :
105,49 + 14,11 = 119,6
La pièce aura la forme suivante :

Compte	Débit	Crédit
60700000 - Achats de marchandises	105,49
4456 - Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles	14,11
401 - Fournisseur BARRES		119,6

Base HT origine = 100

Composition de la fenêtre Numéro d'écriture Le numéro d'écriture est l'identifiant unique pour une écriture. Date La date de l'écriture est commune à toutes les écritures d'une même pièce. Par défaut, la date d'écriture est la même que la date de la pièce, mais elle est modifiable par l'utilisateur. Un contrôle est effectué pour vérifier que la date d'écriture appartient à la même période que la date de la pièce. Compte Cette zone vous permet d'indiquer le code unique du compte général correspondant au Plan des Comptes utilisé par votre entreprise. Le code saisi doit correspondre à la structure des codes comptes généraux définie dans les paramètres société. Dans le contexte de la comptabilité, si le code saisi appartient à une fourchette de comptes pour laquelle un profil de compte a été défini, ses valeurs seront proposées par défaut. On associe au compte général une devise privilégiée qui sera proposée par défaut lors de la création d'écritures sur ce compte. Dans le contexte de la comptabilité, on peut aussi associer un compte général à un ou plusieurs périmètres groupes. Ainsi, on pourra effectuer des éditions spécifiques par périmètre groupe (exemple : balance générale). Enfin, il est possible de suivre un compte en quantité. Dans ce cas, il faut indiquer dans quelle unité ces quantités seront exprimées. Montant HT rectifié Cette information représente le montant de l'écriture comptable. Montant TVA réel Ce champ pour une ecriture sur un compte de HT indique le montant de la TVA affectée. Le montant est calculé en fonction du taux et peut être ajusté lors de la mise à jour si le montant de l'écriture de TVA ne correspond pas à la somme des montant TVA de chaque ligne de HT. Ce montant exprimé en monnaie de tenue de compte est signé en fonction du sens de l'écriture. Base HT Cette zone est à renseigner si l'écriture a un coefficient de déduction. Le montant saisi servira de base au calcul : du montant HT rectifié du montant de la TVA du montant TTC Sens Si l'écriture concerne un compte de nature HT avec un type de TVA "Taxable" ou "Intracommunautaire" et que le profil de TVA de l'écriture a un type de TVA égal à "Déductible", l'utilisateur aura accès à la saisie du coefficient de déduction (bouton coefficient de déduction). Dans ce cas, il pourra renseigner la base HT et son sens. Le sens de la base HT est déduit automatiquement du sens de contrepartie du type de pièce, mais il est modifiable par l'utilisateur. Coefficient d'admission Permet de renseigner le coefficient d'admission de l'écriture utilisé pour calculer le coefficient de déduction à appliquer sur la TVA déductible. Le coefficient d'admission privilégié du profil de TVA de l'écriture est repris par défaut. Si aucune valeur n'est renseignée sur le profil, c'est le coefficient d'admission privilégié indiqué dans les paramètres comptables qui est proposé. Ce champ est obligatoire sur les écritures comptables respectant les conditions suivantes : un compte de nature HT avec un type de TVA "Taxable" ou "Intracommunautaire" et un profil de TVA de type "Déductible" Secteur d'activité Permet de renseigner le secteur d'activité de l'écriture. Le secteur d'activité est composé d'un coefficient d'assujettissement et d'un coefficient de taxation utilisés pour calculer le coefficient de déduction à appliquer sur la TVA déductible. Le secteur d'activité privilégié du profil de TVA de l'écriture est repris par défaut. Si aucune valeur n'est renseignée sur le profil, c'est le secteur d'activité privilégié indiqué dans la fiche société qui est proposé. Ce champ est obligatoire sur les écritures comptables respectant les conditions suivantes : un compte de nature HT avec un type de TVA "Taxable" ou "Intracommunautaire" et un profil de TVA de type "Déductible" Admission Il s'agit de la valeur du coefficient d'admission. Cette valeur doit être comprise entre 0 et 1. Déduction Le coefficient de déduction de l'écriture correspond au produit du coefficient d'admission, du coefficient d'assujettissement et du coefficient de taxation renseignés sur l'écriture. forcé La case "forcé" permet, si elle est activée, de modifier la valeur du coefficient d'assujettissement sur l'écriture. Assujettissement Cette zone présente la valeur du coefficient d'assujettissement correspondant au secteur d'activité renseigné sur l'écriture. Taxation Cette zone présente la valeur du coefficient de taxation correspondant au secteur d'activité renseigné sur l'écriture.

Voir également les liens ci-dessous

Coefficient d'admission

(c) Sage France 2013 (6.5.1.0 - 20131202T00)