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Détail de la grille
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Le code permet d'identifier de manière unique un code TVA servant à regrouper plusieurs taux de TVA à date.
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Montant HT exprimé en devise qui regroupe les bases de TVA dues pour le régime pour un taux.
Exemple
Ligne 1 pour un article A soumis à TVA réduite prix de vente 10 - Total HT pour 1 vente 10
Ligne 2 pour un article B soumis à TVA réduite prix de vente 100 - Total HT pour 10 vente 1000
Le montant ligne est de 1010
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C'est le montant des taxes qui sont soumises à TVA
Pour exemple :
Article 1 soumis à 3 taxes ayant un prix de vente de 100
Taxe a de 2% sur le HT soumis à TVA
Taxe b de 1% sur le HT soumis à TVA
Taxe c de 10% sur le HT non soumis à TVA
Les taxes seront de
Taxe a = 2
Taxe b = 1
Taxe c = 10
Le montant des taxes soumises à TVA est de 2 + 1 = 3 (Taxes a + b)
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Montant des bases de HT exprimés en devise qui servent dans les pièces commerciales et facturations à calculer la TVA dûe pour le régime et par taux.
Somme par TVA des Montants total lignes et des montant total taxes soumises.
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Montant calculé de la TVA qui sert dans les pièces commerciales et facturations. Ce calcul est réalisé sur les bases de TVA auxquelles sont appliquées les taux de TVA paramétrés en fonction du régime et des articles choisis.
Par exemple
Montant de la TVA Réduite France est de 2.5%
Montant HT de l'article soumis à TVA réduite : 100
Régime de la pièce : France
Le montant de la TVA sera de : 100 * 2.5 % = 2.5
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Taux de la TVA à appliquer : correspond au croisement de la TVA paramétrée pour un mode de TVA
croisé à un régime.
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Ce montant représente le total des TVA supportées par la pièce exprimé dans la devise de la pièce.
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Contexte d'utilisation
