Détail des TVA

Contexte d'utilisation

Cette fenêtre s'ouvre après avoir cliqué sur le lien Total TVA du volet Pied d'une pièce d'achat ou de vente. Elle donne le détail des taux et des montants de TVA appliqués et ne permet aucune modification.

Composition de la fenêtre

Liste des TVA appliquées

Détail de la grille

Code TVA

Le code permet d'identifier de manière unique un code TVA servant à regrouper plusieurs taux de TVA à date.

Total HT

Montant HT exprimé en devise qui regroupe les bases de TVA dues pour le régime pour un taux.

Exemple
Ligne 1 pour un article A soumis à TVA réduite prix de vente 10 - Total HT pour 1 vente 10
Ligne 2 pour un article B soumis à TVA réduite prix de vente 100 - Total HT pour 10 vente 1000
Le montant ligne est de 1010

Montant des taxes soumises

C'est le montant des taxes qui sont soumises à TVA
Pour exemple :
Article 1 soumis à 3 taxes ayant un prix de vente de 100
Taxe a de 2% sur le HT soumis à TVA
Taxe b de 1% sur le HT soumis à TVA
Taxe c de 10% sur le HT non soumis à TVA

Les taxes seront de
Taxe a = 2
Taxe b = 1
Taxe c = 10

Le montant des taxes soumises à TVA est de 2 + 1 = 3 (Taxes a + b)

Montant total soumis

Montant des bases de HT exprimés en devise qui servent dans les pièces commerciales et facturations à calculer la TVA dûe pour le régime et par taux.
Somme par TVA des Montants total lignes et des montant total taxes soumises.

Montant de TVA

Montant calculé de la TVA qui sert dans les pièces commerciales et facturations. Ce calcul est réalisé sur les bases de TVA auxquelles sont appliquées les taux de TVA paramétrés en fonction du régime et des articles choisis.

Par exemple
Montant de la TVA Réduite France est de 2.5%
Montant HT de l'article soumis à TVA réduite : 100
Régime de la pièce : France
Le montant de la TVA sera de : 100 * 2.5 % = 2.5

Taux de TVA

Taux de la TVA à appliquer : correspond au croisement de la TVA paramétrée pour un mode de TVA
croisé à un régime.

Total TVA :

Ce montant représente le total des TVA supportées par la pièce exprimé dans la devise de la pièce.

(c) Sage France 2013 (6.5.1.0 - 20131202T00)