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La nomenclature utilisée dans les échanges intracommunautaires est la nomenclature combinée (NC) à 8 chiffres commune aux Etats membres de l'Union européenne. Les 6 premiers caractères sont ceux du système harmonisé, les deux derniers caractères répondent aux besoins propres de l'Union européenne. Cette nomenclature est fixée par les Etats membres et mise à jour régulièrement.
La nomenclature CEE est paramétrable au niveau de la fiche produit et est reprise automatiquement sur les lignes d'information de la déclaration d'échanges de biens.
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La description permet de mentionner un libellé explicite.
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Pour certains produits, la nomenclature utilisée dans les échanges intracommunautaires comprend, en sus des 8 chiffres de la Nomenclature Combinée, un caractère statistique national placé en neuvième position, le code NGP (Nomenclature Général des Produits).
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Cet élément permet d'indiquer que la nomenclature considérée exige la précision d'une unité supplémentaire en lieu et place de la masse nette.
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Contexte d'utilisation
