Cette fenêtre s'ouvre à partir de la liste ouverte par la fonction Paramètres / Généraux / TVA et Taxes / Modes de taxes .
Les modes de taxes permettent d'affecter, à chaque article, un mode d'assujettissement à une taxe donnée (autre que la TVA). Ces taxes peuvent être déterminées en fonction du poids, du volume ou du montant HT de l'article. Elles peuvent être soumises à TVA et calculées en fonction d'un pourcentage ou appliquées selon un montant fixe.
Exemple
Exemples de modes de taxes : horlogerie, porcelaine, cigarettes, octroi de mer, etc.
Contexte d'utilisation
