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Détail de la grille
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Cette case à cocher indique si le véhicule est taxé en fonction des émissions de Co2 ou pas.
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Cet attribut indique si le véhicule est un véhicule société (possédé ou utilisé via une location, un contrat de crédit-bail ou prêté à la société) ou un véhicule salarié pour lequel on rembourse des indèmnités kilométriques.
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Veuillez renseigner ici l'immatriculation figurant sur la carte crise du véhicule au cadre (A).
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Veuillez renseigner ici la puissance administrative figurant sur la carte crise du véhicule au cadre (P.6).
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Veuillez renseigner ici taux d'émission de Co2 du véhicule figurant sur la carte crise au cadre (V.7).
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Il s'agit du tarif applicable en fonction du mode de taxation (selon les émissions de Co2 ou puissance fiscale) et du type de véhicule (société ou dirigeants ou salariés).
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Il s'agit du nombre de kilomètres remboursés pour les véhicules appartenant aux dirigeants ou salariés.
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La taxe brute est calculée différemment selon que le véhicule est taxé selon les émissions de Co2 ou non.
Véhicules taxés selon les émissions de Co2 : La taxe brute est le résultat de la multiplication du taux d'émission de Co2 par le tarif déterminé en fonction de celui-ci et par le nombre de trimestres dont le véhicule est redavable le tout divisé par 4.
Autres véhicules : La taxe brute est le résultat de la multiplication du tarif déterminé en fonction de la puissance fiscale du véhicule par le nombre de trimestres dont le véhicule est redavable le tout divisé par 4.
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Il s'agit du nombre de trimestre décomptés pour le paiement de la taxe.
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La taxe pondérée est la taxe brute à laquelle on applique le coefficient pondérateur (ou pourcentage applicable).
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La taxe à verser correspond à la taxe pondérée à laquelle est appliqué le taux d'éxonération.
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Contexte d'utilisation
