Nature de frais bancaire

Contexte d'utilisation

Une nature de frais bancaire s'identifie par un code, un libellé et une liste de codes de frais bancaires.

Il est possible d'ajouter des codes de frais bancaires et de définir pour chacun d'eux :

• le mode de calcul (en montant ou en taux)
  
• le montant fixe si le mode de calcul est en montant
  
• le taux si le mode de calcul est en taux
  
• la base de calcul (365 jours, 360 jours, jours réels) si le mode de calcul est en taux
  
• le décompte (Poscompté, Précompté, Répartition périodique)
  
  

Le décompte permet de définir la date de perception des frais à savoir :

• Précompté : le frais interviendra en début de période
  
• Postcompté : le frais interviendra en fin de période
  
• Répartition périodique : le frais sera réparti sur la durée de la garantie
  
  

La périodicité se renseigne au niveau de l'affectation des naturesdefrais aux garants.

Composition de la fenêtre Nature de frais bancaire Code de la nature de frais. Description La description permet de mentionner un libellé explicite. Liste des codes de frais Détail de la grille Code de frais Code de frais Catégorie Permet de renseigner la catégorie de frais d'un code de frais. Mode de calcul Permet de définir si le frais se calcule par rapport à un taux ou à un montant fixe. Montant fixe Permet d'indiquer le montant fixe de frais. Devise Identifie le code de la devise. Taux Permet de renseigner le taux. Base de calcul Permet de définir la base de calcul lorsque le frais est en taux, il est possible de sélectionner : 360, 365 ou jours réels. Décompte Permet de définir si le frais est précompté, postcompté ou réparti sur la durée de vie de la garantie.

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